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2 907 résultats pour « Lachaize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b46dcdc6046d47a58304

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Président du Tribunal, assisté de Fanny VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00334 SA LIXXBAIL C/ [M] OR CARRELAGE DEMANDERESSE ◊ SA LIXXBAIL, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Magali LACHAUME

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6864c1ff31953a33f9365e61

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère Greffier lors des débats : Sandrine Lachaise

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6864c1ff31953a33f9365e65

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Laure Quinet, conseillère Greffier lors des débats : Sandrine Lachaise

Source officielle
CA

1ere Chambre

6788a3c905b7378c3f0c5296

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DBVM-V-B7I-MFVY C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS la SCP LACHAT

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d2d6d3290e00e0e7956

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02234 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJJ6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2311913_20230901

Administratif

1 septembre 2023

1 septembre 2023

B A, représenté par Me Lachaux, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 21 juillet 2023

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a167ea9cdc6046d4710fc21

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

MONTENOTTE, représentée par Me Yves CORRE de l'AARPI KLEBERLAW, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000GJCZ ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE ET DE DESISTEMENT Nous, Constance LACHEZE

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CA

Pôle 2 - Chambre 1

60348ae978e75d7828441f50

Appel

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Décision déférée à la Cour : Décision du 05 Mai 2014 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS - n° 731/22599 APPELANTS Monsieur [H] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Yves LACHAUD

Source officielle
CA

2ème Chambre

6707701381e733ee26982de3

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

conseillère chargée de la mise en état N° RG 23/03939 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAWO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300247

Cassation

3 mars 2010

3 mars 2010

arrosage de leur jardin, et où il ressort des investigations de l'expert judiciaire qu'il n'y a aucune possibilité que le forage de Monsieur X... puisse polluer les eaux de captage de « Saint Jean Lachaud

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

686765319f40b42a26419c44

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'inscription au répertoire général N° RG 25/01820 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGL3 Décision déférée ordonnance rendue le 30 Juin 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

686765329f40b42a26419c46

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'inscription au répertoire général N° RG 25/01819 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGLZ Décision déférée ordonnance rendue le 30 Juin 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91054dac40c7d0d2b1a6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

décision rendue le 29 juin 2024 par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Paris, statuant en matière de contestation d'honoraires à l'occasion du litige opposant la SCP Drouot Avocats, Lachaud

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

680c68a7230da8dfaf90c03e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DBVV-V-B7J-JFBO Décision déférée ordonnance rendue le 23 AVRIL 2025 par le juge chargé du contentieux civil des libertés et de la rétention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2505958_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

D... et la SCI Sabalan, représentés par la Scp Lachat – Mouronvalle, agissant par Me Lachat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 avril 2025 par lequel le maire de la commune de Biviers

Source officielle
CC

cr

6079a8949ba5988459c4e02e

Cassation

12 mars 1969

12 mars 1969

ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE MENTIONNE QUE LE TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL DE DJIBOUTI ETAIT COMPOSE DE M YVES GESLIN, PRESIDENT DU TRIBUNAL SUPERIEUR D'APPEL, ET DE MM LEHR, ASSESSEUR TITULAIRE ET LACHAL

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2a8

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

par les souffrances physiques et morales de la victime, ainsi que les éventuels préjudices esthétiques et d'agrément, ne sont pas réparés par les caisses de la sécurité sociale et, peuvent, le cas lâchant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9407a

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Représentants : -Me Jean-philippe LACHAUME de la SCP D'AVOCATS TEN FRANCE, avocat au barreau de POITIERS, avocat plaidant - Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, avocat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

686611cd957d68b57534e23e

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'Esat Pére Lachaise a été concerné par cette cession.

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CA

Cour d'Appel

6253c97dbd3db21cbdd887a1

Appel

25 août 2006

25 août 2006

./ LACAILLE (avocats au barreau de SAINT-PIERRE) Madame Anathalie Y... ... Représentant : la SELARL G.A.

Source officielle