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3 263 résultats pour « LEDOUX Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67803dab9c3ba90f51dc750d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[R] [O] [B] [P] [X], Mme [T] [U] épouse [X] (LRAR) (LRAR) Copie :1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: ENREGISTREMENT Maître Isabelle LEDOUX de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES

Source officielle

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0bc622cdc6046d4723d5fa

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

postulant Maître Benjamin DELENNE, SELAS FIDAL, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Cédric PARILLAUD, Société FIDAL, Avocat au Barreau de BRIVE, ET : La SAS PRS

Source officielle
CA

Première Présidence

65c1dcf0b1dbba0008e25cb9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

MNEF VICTOIRE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594271296b51ba2ba86ff

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

STEPHANIE la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES Me Sophie PAYEN GROSSES le - la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , Me Sophie PAYEN Copies électroniques : - la SCP LANGLAIS BRUSTEL

Source officielle
CA

Première Présidence

68f31efe47bd0e19a239d495

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND demandeur, et : S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

67882724c21c0e53e790d38d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

CLERMONT-FERRAND assistée de Madame Amandine CHAMBON, greffier dans le litige opposant : DEMANDEURS Madame [X] [R] épouse [T] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64a660a8bbd03a05db96548d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[T] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Lionel DUVAL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT défendeur à l'incident E T : SOCIETE GENERALE, S.A immatriculée au RCS de PARIS

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

Portalis DBZ5-W-B7J-KFU3 du rôle général S.A. SMAc/S.A

68e96dcd3ea43407b91215cc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

qualités d’assureur de la SOCIETE DE MACONNERIE ET TERRASSEMENT - SMT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX

Source officielle
CA

TARIFICATION

63660b1abb0cef7f74279227

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Salarié : Monsieur [S] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Non représentée (dispensée de comparaître) Ayant pour avocat

Source officielle
CA

TARIFICATION

67061e2afde28ee42071106b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEMANDERESSE S.A.S. [7] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Amélie Forget, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f6acdc6046d47d24d10

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

et Madame [E] 2 Rue des Vergnes 63530 ENVAL DEFENDERESSE Comparant en plaidant par Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618cf007935f50008be4133

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Luisa MANN substituant Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e684

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, Monsieur [E] [G] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS substitué par Me MOEHRING de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocats au

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cafcdc6046d479a9fa1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CONDAMINE-DUCREUX, Greffière ENTRE : DEMANDERESSE : S.A.S. [1], venant aux droits des sociétés [2] et [3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIÈRES de la SELARL LEDOUX

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CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935e5

Appel

18 octobre 2016

18 octobre 2016

né le 29 Mai 1934 ... ... 20200 VILLE DI PIETRABUGNO assisté de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau de PARIS substitués

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CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc57

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur François X... ... 20232 OLETTA assisté de la SCP MICHEL LEDOUX

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6cecdc6046d4788e87a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

au barreau de RENNES - N° du dossier 440196 Représentée par Me Grégory SAINT-MICHEL de la SCP MARILYN HAGEGE, avocat au barreau de PARIS INTIME [G] [L] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la

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CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6d1cdc6046d4788e92f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

au barreau de RENNES - N° du dossier 440195 Représentée par Me Grégory SAINT-MICHEL de la SCP MARILYN HAGEGE, avocat au barreau de PARIS INTIME [I] [Y] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la

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CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6d6cdc6046d4788ea1d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PARITAIRE DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.R.L. [1] Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat

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CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c6d9cdc6046d4788eab8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DE BREST --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] [Localité 1] Représentée par Me François-xavier GOSSELIN de la SCP CABINET GOSSELIN, avocat

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