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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
DTA_2004273_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : I°) Sous le n° 2004273, par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 septembre 2020 et le 20 mai 2021, le département de la Dordogne, le comité départemental de canoé kayak
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00567
20 mars 2013
20 mars 2013
métiers du toit" dans une entreprise spécialisée en couverture - étanchéité et bardage industriel, limitaient considérablement les possibilités de reclassement ; que l'attestation produite par Monsieur Kamal
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008080842
15 octobre 1999
15 octobre 1999
KAYA née Y..., élisant domicile au cabinet de son conseil, Maître Jacques X... ... ; Mme Z... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 16 novembre 1998 par lequel le magistrat délégué par
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-927608-954057
17 février 2004
17 février 2004
Kaya et Güven c.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-238341
8 novembre 2024
8 novembre 2024
et Kazım KAYA contre la Türkiye introduite le 25 juillet 2019 communiquée le 8 novembre 2024 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne l’impossibilité pour les requérants de faire un usage normal de leur
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008111963
11 mars 2002
11 mars 2002
Kamal X..., ayant élu domicile chez sa mère Mme Zoub Y... demeurant ... ; M.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1816721-1913069
20 octobre 2006
20 octobre 2006
Kaya et autres c.
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007834982
17 janvier 1994
17 janvier 1994
la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau ; Vu, 2°) sous le n° 148 222, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 24 mai 1993, présentée par la FEDERATION FRANCAISE DE CANOE-KAYAK
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC005216299
7 juin 2001
7 juin 2001
Kaya contesta le contenu de sa déposition faite à la police.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0612DEC002998096
12 juin 2003
12 juin 2003
display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 29980/96 présentée par Kutbettin KAYA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0201DEC003922398
1 février 2000
1 février 2000
Memduh Kaya, Hüseyin Karakuş et son épouse M me Münibe Karakuş sont des ressortissants turcs, nés en 1958, 1958 et 1960 respectivement.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111757
21 mai 2012
21 mai 2012
Nazlı Özdemir et Kaya Özdemir, sont des ressortissants turcs, résidant à Tunceli. Ils sont représentés devant la Cour par M e Z. Özdoğan, avocat à İzmir.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296361
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Kamal A, demeurant ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007965794
21 octobre 1998
21 octobre 1998
Kamal X... demeurant Auberge de l'Est RN 4 Hameau de Fortail à Béton Bazoches (77320) ; M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007922497
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Cédric Kamal X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 13 juillet 1995, tendant à : 1°) annuler le jugement en date du 4 avril 1995 par lequel le tribunal
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008026265
12 juin 2002
12 juin 2002
Kamal X... en tant qu'il fixe implicitement le pays de la reconduite ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée par M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008197091
1 juin 2004
1 juin 2004
l'audiovisuel a, dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 25 mars 2003 pour la création d'une chaîne locale dans la zone de Fort-de-France (Martinique), présélectionné le projet de l'association Kanal
Source officielleChambre 2-4
68ef2dc68a85971c3ac2011e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Appelante défenderesse à l'incident Monsieur [K] [T] représenté par Me Cécile VAQUÉ, avocat au barreau de TOULON demandeur à l'incident Monsieur [Y] [T] représenté par Me Vanessa KAYAL
Source officielleKALI
KALITEXT000026153053
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Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak »
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2127494-2266735
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Sara Kaya et autres c. Turquie (n° 47544/99) Les cinq requérants, M mes Sara Kaya, Hatice Kaya et Zozan Kaya et MM.
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