. ; " aux motifs que Jonathan, né le 22 novembre 1986 de Robert X... et de Claude Y..., son épouse, opéré le 18 décembre 1987, est décédé le 20 décembre 1987 peu après minuit ; que, selon les 2 expertises

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Didier-Pinet, avocat de M.

ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08104 Jugement (No10/ 1194) rendu le 19 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ LL APPELANT Monsieur Jonathan

FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00138 SAS [O] C/ SA [V] DEMANDERESSE ◊ SAS [O], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Juliette MUNET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Jonathan

VOIZARD, Greffier assermenté, N° RG : 2026R00113 SAS [T] C/ Mr [I] [R] DEMANDERESSE * SAS [T], [Adresse 1], Comparaissant par Maîte [C], avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maîte Jonathan

LE BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE SCOP JONATHAN

C/ Jonathan Y...

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jonathan SOUFFIR ; Monsieur [W] [B] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond Mèl

Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 17 janvier 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.

Jonathan X..., ; M.

du pourvoi : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le juge des enfants, statuant en matière d'assistance éducative, a confié, pour une durée de un an, le mineur Jonathan

Il est fait grief à la cour d'appel D'AVOIR limité les prétentions de Monsieur et Madame X... au versement par la caisse d'allocation familiale des prestations familiales en faveur de Jonathan et Cynthia

MUTEX Représentée par Me Catherine JONATHAN de la SCP JONATHAN-DUPLAA & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs DALVERNY, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Antoine

Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et mise en délibéré au 16 octobre 2024. Greffier lors des débats : M. Jérôme ALLEGRE.