B... et Jean-Claude A... ; "2°) omis d'organiser une formation pratique et appropriée en matière de sécurité au bénéfice de Jean-Paul B...; "alors, d'une part, que nul ne peut être déclaré coupable

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment pour vol avec arme, a confirmé

Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre

Z... ; "aux motifs que Jean-Pierre Z..., fonctionnaire à la direction de l'Equipement, s'estimant victime d'une dénonciation calomnieuse, peut se constituer partie civile sans l'accord ou l'autorisation

ses deux branches : Attendu que Georges X... et Lucette Y..., son épouse, sont décédés respectivement les 29 avril 1982 et 19 mars 1988, en laissant pour leur succéder leurs quatre enfants, Gérard, Jean-Pierre

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 16 mai 2000, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à 6 000 francs

A... ; que le sérieux de l'enquête n'est pas contestable, au vu des nombreux documents produits et des témoignages recueillis ( ) ; qu'en revanche, sur l'animosité personnelle à l'égard de Jean- Pierre

CONSEIL GENERAL DE L'OISE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Jean-Philippe

Jean-Charles, contre l'arrêt d'itératif défaut de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 27 février 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et à 5 ans

Jean-Jacques, - Y...

Jean, - Y...

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : - MIGLIACCIO Jean-Marc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Etablissements Jean X... et fils,

, ce que Jean- Noël X..., son moniteur de stage, ne pouvait ignorer ; que Jean A... a déclaré au cours de l'enquête : "à aucun moment je n'ai eu de formation pédagogique au rôle de moniteur dispensé

Jean-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 1997, qui, après la condamnation définitive du demandeur du chef d'abus de confiance et escroquerie

DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2003, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Roger X..., Jean-Claude

X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs adoptés que le 30 mai 1997, Jean-Claude Y... était occupé en compagnie de deux autres ouvriers - Jean-Marie Z... et Alain A... - à monter une antenne

Jean-Claude, - X... Jean-Charles, - C...