Jean-Michel S.

En outre elle rappelait que les époux Jean-Michel Y... avaient satisfaits au remboursement du prêt durant deux ans sans invoquer ni la faute de la banque ni un quelconque vice du consentement.

Jean- Pierre et Jean- Michel X..., ses trois enfants, et MM. Frédéric et Raphaël A... et Mlle Rachel A...

X... ; qu'il y a lieu, par ailleurs, de relever que devant le magistrat instructeur, Laurent Z... a déclaré que Jean-Michel A... lui aurait dit que les bons venaient d'un certain "Max", alors qu'il

APPELANT Monsieur Jean-Michel X...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PAPEETE, en date du 25 octobre 2005, qui l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire ;

Jean-Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 25 novembre 1998, qui, infirmant sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

No 10/01192 AFFAIRE : Jean Michel X... C/ S.A.

Jean-Michel X..., et qu'elle n'a réparé cette erreur que le 29 juin 1988 ; qu'en se bornant à relever que M.

Jean-Michel, 1 ) contre l'arrêt n 187/95 du 12 juillet 1995 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN qui, dans l'information suivie contre lui pour travail clandestin, escroqueries, tromperies

Jean-Michel X... a interjeté appel à l'encontre de cette décision par courrier adressé au greffe le 23 septembre 2015 et daté de la veille.

Monsieur Jean-Michel X... conclut dans les termes de son recours.

Z... déclarait s'être assise sur le lit de Jean-Michel X..., et avoir parlé de sa vie privée avec lui ; puis, Jean-Michel X... se serait rapproché de C...

PONCET, avocat au Barreau d'EVREUX INTIMÉ (et incidemment appelant) :Monsieur Jean Michel Y... ... représenté par la SC GALLIERE LEJEUNE MARCHAND GRAY, avoués à la Cour assisté de Me Michel LENGLET, avocat

Jean-Michel Y... fait grief aux arrêts attaqués (Rouen, 28 avril 2005 et 2 mars 2006) d'avoir déclaré l'action en recherche de paternité naturelle de M.

Jean-Michel X... n'a pas constitué avocat et le Procureur de la République s'en est rapporté à justice.

Jean-Michel X... Y...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 janvier 2013), que sur les conseils de Jean-Michel

C/ Me Jean-Michel Z...

DESCHODT, avocat au barreau de LYON Intimés la SA JEAN MICHEL dont le siège social est situé ZI de l'Echangeur-73100 GRESY SUR AIX représentée par la SCP FORQUIN-RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée