Serge A..., et la Société Prima Beauty Jarry qui exploite un commerce de détail de parfums, produits cosmétiques et institut de beauté à Houelbourg, à Baie-Mahault est gérée par Véronique E..., la fille

C / Jany B... épouse X... S.C.P. ODILE STUTZ anciennement Y. GUGUEN-O.

du 13 août 2021 prise par le maire de la commune de Jarny ne peuvent qu'être rejetées.

Sur l'appel principal de la commune de Varennes-Jarcy : 3.

Patrice JAY Mme Aurélie ROUSSEAUX Date de prononcé (2): 22 avril 2026 Président signataire : M.

Desrameaux, Maître des Requêtes, - les observations de Me Hemery, avocat de la commune d'Einville-au-Jard, - les conclusions de M.

PERRIN-JASSY, dont le siège est ... ; la S.A.R.L.

, signé entre la commune de Jarny et la société Eurovia le 19 juillet 2021 ou, à défaut, d'en prononcer la résiliation ; 2°) de condamner la commune de Jarny à lui verser la somme de 18 551 euros en

GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY s'y oppose.

SEGARD - Administrateur de Monsieur Bernard X... 130, rue du 8 Mai 1945 - 92000 NANTERRE NON COMPARANT Monsieur LE TRESORIER DU Y... 56 boulevard Carnot - 78110 LE Y... représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

B A, représenté par Me Lorrain, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 mars 2024 par laquelle le maire de la commune de Jarny a rejeté sa demande de versement d'une

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gea Farm Technologies Japy

charge de la commune de Saint-Vincent-sur-Jard une somme de 2 500 euros en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative ainsi que les entiers dépens.

2024R6 Ordonnance de désistement d'instance et d'action Demandeur (s) : SOC SAMMARLA [Adresse 1] [Adresse 1] Monsieur [B] [Q] [Adresse 2] CELEJEANNE [Adresse 3] Représentant (s) : Maître Isabelle JARRY

97131 PETIT CANAL représenté par Me Daniel DEMOCRITE (TOQUE 46), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LA SOCIETE GUADELOUPEENNE DE FINANCEMENT DITE SOGUAFI Rue Ferdinand Forest ZI de Jarry

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "ANTILLES MEUBLES", dont le siège est à Jarry, Voie "O", à Baie-Mahault (Guadeloupe), en cassation

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sodipca, sise impasse Emile Desout, zone industrielle de Jarry

Ainsi, la taxe foncière appliquée pour 2021 et 2022 au terrain sis 75A rue Marthe Bacquet porte sur la parcelle AB 707 d'une surface de 1 850 m², louée à la société Jarry pour un montant annuel de 17 232