Déboute la société AKILA INGENIERIE de ses demandes reconventionnelles.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 8 AVRIL 2026 4ème Chambre N° PCL : 2026J00618 SAS JF INGENIERIE N° RG : 2026P00684 DEBITEUR SAS JF INGENIERIE, sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 440

Par jugement du 15 novembre 2018, la société Nox ingénierie a été mise en redressement judiciaire. 3.

, la SA Euromaf assureur de la SARL Ecotech Ingénierie, la SMABTP assureur de la SARL Ecotech Ingénierie, la SA Allianz, assureur de la société Prestige Construction, la SA Maaf Assurances, assureur de

liquidation des sociétés Consultant et Socifi, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section A), au profit de la société Socifi (Société d'ingénierie

X... a été engagé le 16 février 1987 par la société Edgetek, comme directeur des ventes "ingénierie", cadre position III B ; qu'il a été convoqué le 11 juin 1987 à un entretien préalable à un éventuel

(ECI Ingénierie), dont le siège est [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Metabolic

1998) que la société civile immobilière 75, Champs Elysées (la SCI) a donné à bail par des actes des 14 et 26 novembre 1995 et 1er janvier 1996 des locaux à usage de bureaux à la société Promotion Ingénierie

France a passé commande le 27 avril 1998 à la société Endel, anciennement Entrepose fire power et delattre levivier, de l'ingénierie, la fourniture et les essais mécaniques sur trois économiseurs de chaudières

Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Alienor Contracting, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Groupe Alienor Ingenierie

ATELIER D’ARCHITECTURE ET D’INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Stéphane MILLE, avocat au barreau de BAYONNE ET : S.C.I.

[I] [J] a été embauché à compter du 16 décembre 2008 en qualité d'ingénieur d'études (statut de cadre) par la société Altran Technologies, spécialisée dans les services en ingénierie informatique.

AIA INGENIERIE S.A.M.C.V. MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS S.E.L.A.S. AXIMA CONCEPT EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE COMMERCIALE ENGIE AXIMA S.A.

Le 13 juillet 2017, un agent de police judiciaire, en fonction au centre automatisé de constatation des infractions routières, a constaté qu'au 1er mai 2017, la société ISM Ingénierie n'avait

anciennement Beterem, venant aux droits Beterem ingénierie, 3°/ à la société Vialatte ingénierie, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 4°/ à la société Axa France IARD,

Dans ce cadre, elle a conclu plusieurs marchés publics : Marché public de maitrise d’œuvre avec la société ABIS INGENIERIE devenue VARIANCE INGENIERIE, assurée auprès des MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Valdelièvre, avocat de la société Texa service, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme S... a été engagée le 4 janvier 1993 par la société Betag Ingenierie

Francis X..., exerçant sous l'enseigne JBS consultants, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Metz (chambre des urgences), au profit de la société Arma Ingénierie