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442 résultats pour « Hocquart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

686433ee0bb2f8a66ca63102

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ICF LA SABLIERE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Baudouin HOCHART de la SELEURL CABINET HOCHART, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0279 DEMANDERESSE D'UNE PART

Source officielle

Page 11 sur 23

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TA

5e chambre

DTA_2305507_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

L..., représentés par Me Hocquet-Berg, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville et la société

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02291_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

A..., représenté par Me Hocquet-Berg, conclut au rejet de la requête et demande, par la voie de l’appel incident, à ce que la somme de 678 388,69 euros, majorée des intérêts au taux légal à compter du

Source officielle
CA

3e chambre

62c7cb40cb8dca058e3e8018

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 20/05741 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Jérôme HOCQUARD

Source officielle
TJ

Chambre 1

69781318cdc6046d47d10caa

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Localité 13] Et demeurant : [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, membre de la SCP RSD avocats, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Jean-Michel HOCQUARD

Source officielle
TJ

SAISIES IMMOBILIERES

67f6c775a9d5adc260621eb6

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

IMMOBILIÈRES N° RG 24/00280 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QRVY Nature de l’affaire : 78A MINUTE N° CCC + CCCFE délivrées le : À : - Maître Jean-sébastien TESLER de la SELARL AD LITEM JURIS, Maître Jérôme HOCQUARD

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65aacc7e0c777d3ec8eb62cf

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BOURQUELOT Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOCQUARD ■ 8ème chambre 3ème section N° RG 20/12531 N° Portalis

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60321db8e3fccb551a8d3903

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Madame [T] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Madame [J] [U] [Adresse 4] [Localité 3] SA ZURICH INSURANCE PLUBLIC LIMITED COMPANY [Adresse 5] [Localité 3] Représentées par Me Jean-Michel HOCQUARD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034be4d8a795ba9932ae921

Appel

4 octobre 2016

4 octobre 2016

B0515 assistée de Me Cyril ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1231 INTIMES SARL FABIOLA [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 592 04 3 5 900 Représentée par Me Jean-michel HOCQUARD

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6364bb86e405357f749ea9ba

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Nordine Hamadouche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE La SARL JCD Immobilier exerçant sous l'enseigne Guy Hocquet

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0687cdc6046d47709976

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[U] [M], demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Baudouin Hochart, avocat (L279), présent.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d5724acdc6046d47728cc4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[A], prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS du MANS sous le n° 348 966 763 dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Maître Jérôme HOCQUARD, membre de la SELARL

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204215_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Par deux mémoires enregistrés le 22 décembre 2022 et le 14 février 2024, la société Foncier Experts, représentée par Me Hocquard, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge des requérants

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616263c510de15342de14836

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY Section Encadrement RG n° 11/00248 APPELANT Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel HOCQUARD

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb0daf156140a234917abc

Appel

16 avril 2019

16 avril 2019

de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : P0087 - N° du dossier 350566 APPELANTS **************** SASU WOLTERS KLUWER FRANCE N° SIRET : B 4 80 081 306 prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a19

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

représentée et assistée de Me Marion Hochart de la SELARL Alterjuris avocats, avocat au barreau de Paris toque : D1494 Madame D... V... née le [...] à Bastia (20200) [...] [...]

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a297af80b1d994348a6185

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Philippe AZEMA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a297b080b1d994348a619d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [H] [G] [F] Madame [E] [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0129DEC005026799

Admin. suprême

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Il est représenté devant la Cour par M e   Hocquard, avocat à Paris.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65321b329e4ea48318f5aee7

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

BOURSORAMA [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Françoise MARTIN substituant Me Jérôme HOCQUARD de la SELARL ELOCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Et après avoir appelé les

Source officielle