Dans le cadre de ces travaux, les propriétés riveraines des travaux prévus sont susceptibles d'être impactées. 2.

Dans le cadre de ces travaux, les propriétés riveraines des travaux prévus sont susceptibles d'être impactées. 2.

Dans le cadre de ces travaux, les propriétés riveraines des travaux prévus sont susceptibles d'être impactées. 2.

Dans le cadre de ces travaux, les propriétés riveraines des travaux prévus sont susceptibles d'être impactées. 2.

Gaston U... suivant sa volonté testamentaire, grevant les parcelles cadastrées section [...] , [...] et [...] au profit de la propriété cadastrée section [...], numéros [...] et [...] appartenant à Hervé

En vertu d’un permis de construire du 30 août 2012 et du 14 janvier 2015, la parcelle voisine, cadastrée Section BB N° [Cadastre 2], située au-dessus de la parcelle, appartenant alors à la SCI ETXE NAHIA

[B] [G] [B] [E] [J] épouse [G] Syndicat des Copropriétaires [Adresse 1] SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Etienne DE VILLEPIN Me Hervé

B D et Mme A C demandent au tribunal d'enjoindre à l'administration de modifier le classement au plan local d'urbanisme intercommunal de leur parcelle cadastrée section AW n° 167 située sur le territoire

B A demande au tribunal d'enjoindre à l'administration de modifier le classement au plan local d'urbanisme intercommunal de sa parcelle cadastrée section AW n° 28 située sur le territoire de la commune

A B demande au tribunal de réactualiser le plan de prévention des risques naturels " crues du Lange et de l'Oignin " en ce qui concerne la parcelle cadastrée section AN n° 348 sur le territoire de la commune

section CP n° 165 et sur les lots n° 2 et 3 de la parcelle cadastrée section CP n° 166.

administratif de Pau d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 janvier 2020 par lequel le président de la communauté de communes Cœur Haute Lande a exercé le droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée

en deux lots, en août 2016, de la parcelle initialement cadastrée section BT n° 70 de 874 m² lui appartenant.

observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MATUSZEWSKI Hervé

représenté par Me Pierre D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur Hervé Y... demeurant [...]

de Hervé X..., ce dernier est encore tenu par les termes du contrat, et doit notamment fournir à Magalie Z... un travail de barmaid, ce qu'il ne fait pas ; qu'il résulte, en effet, tant des déclarations

C’est dans ce cadre que par contrat en date du 14 février 2011, la SARL ZACFAM a donné à bail à la société COSY HOME HERMES, pour une durée de onze ans et onze mois : - un T2 situé au 1er étage constituant

A pour un projet d'extension d'un bien immobilier situé au 5 rue Roland Vico, parcelle cadastrée section AC n° 175.