susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une enquête préliminaire relative à des faits de violences, les services de police ont procédé à l'audition d'un témoin, Marie-Hélène

formulée par mémoire spécial reçu le 12 mai 2011 et présenté par : - L'association Confédération de la consommation logement et du cadre de vie (CLCV), et par mémoires personnels présentés par Mme Marie-Hélène

COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise LANDOZ, Président, Madame Claude-Françoise KUENY, Conseiller, Madame Véronique KLAJNBERG, Conseiller, Assistées lors des débats de Mme Hélène

CHOLLET, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 1178 F-D Pourvoi n° T 14-27.994 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. R....

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bronnenkant, - et les conclusions de Mme Carole Milbach, rapporteure publique.

Marmottes 1, comprenant 8 chalets pour un total de 49 logements, Marmottes 2, comprenant 12 chalets pour un total de 80 logements.

DE REFERE DU 03 Juillet 2025 VICE PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Madame [J] [P] épouse [W], demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] représentée par Maître Hélène

Le 23 juillet 2004, Christophe C..., alors âgé de 27 ans, résidant habituellement chez sa mère, madame Hélène Y... à DIVION (Pas de Calais), est venu à Orléans, pour un entretien d'embauche à la SOPRA,

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène

représentée par la SCP BASKAL-CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Maître Hélène ROQUEFEUIL, avocat au barreau de la SEINE ET MARNE, plaidant pour la SELARL JBG COMPOSITION DE LA COUR : Après

-de la somme de 10. 767,88 € au titre du chalet d'ARÊCHES, -de la somme de 1. 150,55 € au titre du prêt consenti par la Banque de la Construction et des Travaux Publics, Dit que Monsieur X...

, avoués à la Cour assisté de Me Hélène STEPHAN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, plaidant pour la SCP DUMONT BORTOLOTTI COMBES Madame [I] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP

DOSSIER N° RG 26/00041 N° Portalis DB2P-W-B7K-E53O TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 7 AVRIL 2026 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène BIGOT

L'expert judiciaire a également constaté de très nombreux désordres qui affectaient le carrelage tant du chalet A, que du chalet B de la résidence de tourisme Le [Adresse 6], ainsi que de l'hôtel Le [Localité

Jean-Paul X..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile n° 90/15363), au profit : 1 / de Mme Hélène

X..., se désiste des pourvois formés par elle le 24 mars 1997 au nom de Y..., épouse X...; que ces désistements sont réguliers en la forme ; Sur les pourvois formés le 26 mars 1997 par Me Hélène

[C] [F] a passé commande auprès de la société Inno 59 d'une pompe à chaleur air-eau de marque Buderus pour le prix de 20.567,50 euros TTC.

MEE) (avocats au barreau de PARIS, toque : R235) Monsieur Hervé A... ... 75116 PARIS Monsieur Nicolas Marie Antoine Pierre B... ... 75006 PARIS Madame Hélène Marie Sylvie B... ... 75116