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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
60355d27859414854c91f227
6 mai 2016
6 mai 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01035
5 novembre 2013
5 novembre 2013
X... avait suivi une formation en gestion d'entreprise (HEC-ISA), possédait une expérience depuis 1979 dans diverses entreprises dont il avait été le directeur général et qu'il était gérant d'une société
Source officielleJCP
68ee961222996ce54482118b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Société [Localité 4] HABITAT dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean VALIERE-VIALEIX, substitué par Maître Océane TREHONDAT LE HECH
Source officielleRéférés
6866ef8ed33109fd079b7334
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Emmanuelle FREEMAN-HECKER, avocat au barreau
Source officiellePremier Président
67061e5ffde28ee4207113be
8 octobre 2024
8 octobre 2024
APPELANT Monsieur [H] [W] né le 05 Janvier 2000 à [Localité 7] [Adresse 10] [Localité 2] Assisté de Maître Heike ARMERY, avocate au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dfdd
6 juillet 2017
6 juillet 2017
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 juin 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603203d92566e43bdcdb9757
17 mai 2018
17 mai 2018
l'affaire a été débattue le 20 mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60345d13f96dbe4c1fa116b6
15 décembre 2016
15 décembre 2016
l'affaire a été débattue le 08 novembre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et de Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6034d5e0ad5f35bfc6f86bee
16 septembre 2016
16 septembre 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 28 juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035984633d634bc82c34ac9
25 mars 2016
25 mars 2016
procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre et Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035c979498d3f30bd9bd02b
26 février 2016
26 février 2016
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Janvier 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e339b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 décembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et de Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93929
26 janvier 2017
26 janvier 2017
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-210821
9 juin 2021
9 juin 2021
contre Belgique (adoptée par le Comité des Ministres le 9 juin 2021, lors de la 1406 e réunion des Délégués des Ministres) Requête n o Affaire Date de la décision 17654/18 André HERCK
Source officiellesoc
61372299cd580146773fef88
7 novembre 1995
7 novembre 1995
..., demeurant ..., 12 / Mlle Clémence V..., demeurant ..., 13 / Mlle Aline D..., demeurant ..., 14 / Mlle Aurélie E..., demeurant ..., 15 / Mlle Marine F..., demeurant ..., 16 / Mlle Heike
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110448
22 juin 2017
22 juin 2017
tribunal de commerce de BAGNERES DE BIGORRE pour lui demander la communication de tous les actes déposés en 1989, 1990, 1991 et 1992 par les associés des sociétés SABLIERES DE LA NESTE et CARRIERES DE HECHES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1016DEC001136485
16 octobre 1986
16 octobre 1986
Schreckenberg, Wachsmann, Meyer, Hecker et Associés, avocats au barreau de Strasbourg.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627770a2bc6369e8386cf1
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Assisté de Me Jean-Louis HECKER, avocat au barreau de STRASBOURG. INTIMEE APRIONIS PREVOYANCE venant aux droits d'APRI PREVOYANCE [Adresse 2] [Localité 2].
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c42a
31 janvier 2008
31 janvier 2008
APPELANTE : SA FRITZ GOLLY ENTREPRISE DE TRAVAUX ROUTIERS, prise en la personne de son président directeur général, non comparant Rue des Genêts 68700 ASPACH LE HAUT Représentée par la SCP WACHSMANN-HECKER-BARRAUX-MEYER-HOONAKKER-ATZENHOFFER-STROHL-LANG-FADY-CAEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6f8
16 mai 2012
16 mai 2012
Affectée au site " Résidence EFIDIS " à Jouy en Josas avec pour attribution, notamment, le nettoyage des chambres des étudiants du campus HEC, elle a fait l'objet d'un avertissement le 14 novembre 2008
Source officiellePage 11 sur 34