SUR CE LA COUR Considérant que, selon l'acte sous seing privé du 4 décembre 1999 conclu au profit des époux X..., la SCP Grouas-Perinelli-Saint Paul, devenue la SCP Perinelli-Saint Paul-Arfeuillère

Foncière Active tendant à la restructuration d'une maison individuelle existante et à la création d'un " espace piscine ", sur un terrain cadastré section A nos 337, 338, 339, 340 et 341 situé au lieudit Grotta

X... a cédé son office de notaire à la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Advenier-Grima-Jensen-Porte au sein de laquelle il est demeuré associé avec 50 % des parts ; que cette société

titulaire d'un permis de construire tacite, en vue de la construction d'un quai de regroupement de déchets valorisables sur les parcelles cadastrées section C n° 1468, 1628, 1629 et 1630, situées lieudit " Grotta

Christian C..., demeurant Kerdreuz, Tar Ar Groas, à Crozon (Finistère), 6 ) de M. Gilbert C..., demeurant Perros Treberon, à Crozon (Finistère), 7 ) de M.

Grama, a lawyer practising in Chişinău. 2.

le chambranle mais a déclaré qu'après la réunion celle-ci avait apostrophé René Y... qui lui avait répondu sur le même ton en lui demandant de sortir de son bureau et que la porte, étant munie d'un groom

M mes Silvia Benea et Daniela Grama se constituèrent parties civiles, de même que le premier requérant. 28.

Joseph X..., 2 ) Mme Marie-Thérèse Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Gouesnou (Finistère), Pors ar Groas, en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1993 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre

Gerhard Gromann, est un ressortissant allemand, né en 1952 et résidant à Střemeníčko (République tchèque).

assistée de Me Stéphane BONIN, avocat plaidant au barreau de Paris DÉFENDEUR Monsieur [N] [E], né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 4] (92), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Caroline GRIMA

mandataire la SAS AJC IMMOBILIER dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julie GRIMA

Selon avenant du 1er octobre 2019, Mme [M] a été promue à la fonction de responsable groom, statut cadre.

l'absence de facteurs de risques physiques (thermique, conditions climatiques), un conditionnement d'air réversible avec réglage individuel dans chaque bureau y compris l'accueil, l'installation d'un groom

. - Le mauvais entretien du laboratoire et la mauvaise tenue du matériel : En décembre 2014, nous avons constaté que le groom de l'armoire des solvants étai défectueux.

tribunal de proximité de Mantes la Jolie, tenue le 14 Novembre 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR : Société SARL AVIVA AUTO REPRESENTEE PAR MME [H] [T] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Caroline GRIMA

Au soutien de ses prétentions, Mme A... produit un document non traduit qu’elle présente comme étant un « certificat d’inscription au registre Grama Sevaka » qui démontrerait l’absence d’autre membre de

suffisant ; - elle a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que la qualification d'agglomération ou village par le schéma de cohérence territoriale de l'Odet du secteur de " Menez Groas

et groomettes, rendez-vous et Baby pop " ; que la feuille de présence n° 576218 (titre latino Paradiso), n° 576219 (titre Rendez-vous), n° 576220 (titre Groom et groomettes), n° 567221 (titre Baby pop

  53545/19, §   9, 29 September 2022) and Grima and Others v. Malta ([Committee], no. 18052/20, § 8, 7 March 2023). 12.