Me Grégory et la société civile de notaires Guyot de la Pommeraye Charbonnier Grégory Deloupy ont conclu le 19 décembre 2019 et demandent de : - dire que le notaire n'a pas commis de faute dans la vente

Grégory X, demeurant ... ; M.

LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avoués - No du dossier 260426 plaidant par Me MARTY VIMEUX, avocat au barreau de VERSAILLES APPELANTE **************** 1/ Monsieur Patrick X... 21 rue Pierre

[Adresse 1] Chez Me SEAUMAIRE Grégory [Localité 1] Représenté par Me Grégory SEAUMAIRE [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant DEFENDEUR(S) SARL [X] HOTEL [Adresse 3] comparant par Me Emmanuel DI MAURO

BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me Pierre LIBERAS Me Laurence LEVAIQUE Me Grégory KERKERIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

5] - [Localité 6] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSES S.A.S.

351677463 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître FOURMEAUX Jean Philippe - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS MADIC HOLDING [Adresse 3], RCS 480057181 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître NAILLOT Grégory

GREGORY MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL [Y] [V] épouse [N] Décision déférée au premier président : Ordonnance rendue par le juge des libertés et de la détention de Perpignan en

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute n° 24/ N° RG 23/02063 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFIV 3 copies GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SELAS ELIGE [Localité 5] la SELARL GREGORY

KPR IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3]/FRANCE représentée par Maître Grégory BELLOCQ de la SELARL GREGORY BELLOCQ, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSE

Rôle N° 15/03365 RANDSTAD C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Grégory

représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30Z Minute n° 24/ N° RG 23/01053 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X2JS 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le08/01/2024 àla SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SELARL GREGORY

I MC TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Monsieur Bruno DEVIENNE, Juges

témoignage direct relatant la prétendue altercation entre Pierre SAGNIER et lui même, autrement dit les circonstances de l'accident ; que si Grégoire X... fait état d'une dégradation des relations professionnelles

[M] [E] [Adresse 2] comparant assisté de Me Grégory DESMOULINS [Adresse 3] contradictoire et en premier ressort Délibéré par : Président : M. Olivier BAFUNNO Juges : M.

CAPITAL SAFETY GROUP EMEA Copie délivrée le : 24 AVRIL 2025 à : Me Grégory SAMBUCHI, avocat au barreau de GRASSE Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON