CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 349 résultats pour « Gottlich »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500277_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Gottlieb, magistrat désigné, - les observations de Me Géhin, avocat représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302091_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Gottlieb, magistrat désigné, - les observations de Me Kohler, avocate commise d'office représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201255_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Gottlieb, rapporteur, - et les observations de Me Martin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2203760_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Gottlieb, rapporteur, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, substituant Me Jeannot, représentant M. A, également présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102736_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Duss, représentant la société Logibat, - et les observations de Me Vilchez, représentant la commune

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101167_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - et les observations de Me Koromyslov, substituant Me Zimmer, représentant le département de Meurthe-et-Moselle.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002748_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - les observations de Me Duss, représentant la société Logibat, - et les observations de Me Vilchez, représentant la commune

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203346_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Gottlieb, magistrat désigné, - les observations de Me Mbousngok, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200092_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Gottlieb, rapporteur, - les conclusions de Mme Guidi, rapporteure publique, - et les observations de Me Lazzarin, substituant Me Tadic, représentant la commune de Brandeville.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102189_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Gottlieb, rapporteur, - et les observations de Me Chaïb, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403336_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Gottlieb, - les observations de Me Boudiba, avocate commise d'office représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2300692_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Gottlieb a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

613720e7cd580146773ef5d1

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

GOTTLIEB Margaret N... épouse X..., 18°) de Madame XW... Geneviève épouse XX..., demeurant tous à Santa Lucia di Moriani (Haute-Corse), défendeurs à la cassation.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c1093abf9fd47c90a13b0f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee98143

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SMA, venant aux droits de la SA SAGENA, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 5] - [Localité 4] Représentée par Me Raoul GOTTLICH de la SCP D'AVOCATS

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f784dcdc6046d477ea0a1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CA CONSUMER FINANCE (Anciennement SOFINCO), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Raoul GOTTLICH, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : substitué par Me Fabienne CURINA, avocat

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2201675_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Gottlieb en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions du second alinéa de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200290_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Gottlieb en qualité de rapporteur public sur le fondement des dispositions du second alinéa de l'article R. 222-24 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201926_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Gottlieb, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201927_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Gottlieb, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L.

Source officielle

Page 11 sur 68

← PrécédentSuivant →