Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722fecd58014677404245
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Bruno X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section A), au profit de Mme Ghislaine X..., née de Lamarzelle, demeurant ..., défenderesse
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Ghislain X
6079a8669ba5988459c4d20f
3 mars 1993
3 mars 1993
GFA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, du 27 août 1992, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Ghislain
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4c
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Ghislain X..., Madame Delphine X... épouse E..., M.
Source officielle5EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008147998
30 avril 2003
30 avril 2003
) ; Considérant que la SARL LA NUIT BLEUE, sous le n° 245751, Mlle Christiane Y..., sous le n° 245752, Mme Ghislaine Y..., sous le n° 245753 et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d1bd3db21cbdd8949b
21 mai 2007
21 mai 2007
Marc X... ... 59650 VILLENEUVE D ASCQ Mme Ghislaine X... épouse Y... ... 59242 TEMPLEUVE M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110273
4 mai 2017
4 mai 2017
X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 14 mars 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant à Mme Ghislaine
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA01283_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Vu la requête enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille le 27 novembre 2023, sous le numéro 23MA02806, présentée pour Mmes B, Stéphanie et Ghislaine A par la S.C.P Nataf et Planchat
Source officielleChambre 04
686c0db2dd7001754d61b015
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[B] [E], [F] [I] [X], [M] [P] et [A] [T] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente, GREFFIER Yacine BAHEDDI, Greffier DÉBATS
Source officielleChambre Civile
68a6cc60f68e27f214d62af4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
POISSONNIER GREFFIER : Madeleine VANQUIN COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du délibéré - PRESIDENT : Ghislain POISSONNIER GREFFIER : Moélanie DEANE PROCEDURE - Requête en demande en paiement en date du
Source officielleChambre 04
67fd5076e85d0474bddb3f12
1 avril 2025
1 avril 2025
aide juridictionnelle de [Localité 5]) DÉFENDERESSE : Mme [P] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Marc DEBEUGNY, avocat au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022413192
18 juin 2010
18 juin 2010
Ghislain A, placé en rétention ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ca
5 novembre 2015
5 novembre 2015
général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 Août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a98
19 novembre 2015
19 novembre 2015
même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 19 Novembre 2015 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e9c
11 février 2016
11 février 2016
général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f88
25 février 2016
25 février 2016
le même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 25 février 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309c
22 mars 2016
22 mars 2016
avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93235
10 mai 2016
10 mai 2016
prononcée le même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 10 mai 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9327f
19 mai 2016
19 mai 2016
avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 Août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fe
26 mai 2016
26 mai 2016
avocat général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b04
27 mars 2017
27 mars 2017
Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 3 Janvier 2017, assistée de Ghislaine
Source officiellePage 11 sur 278