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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
65bc61e24fb290a3460741c2
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ESKAY LYON, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Geoffrey VIEL, avocat au barreau de LYON Madame [Y] [B] [X] née le 26 Décembre 1995 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2]
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY03934_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
La Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire, à qui les pièces de la procédure ont été communiquées, n'a pas présenté d'observations dans l'intérêt de la société Métallerie Lamande
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02912_20241224
24 décembre 2024
24 décembre 2024
Geffray, - et les observations de Me Prelaud, représentant M. A Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n°24NT02912, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT01486_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02449_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d1379ecdc6046d471b503d
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024060438 03/12/2024 ENTRE : SAS Robert Half International France, dont le siège social est 20 rue Prothin 92400 COURBEVOIE
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb39a
23 juin 1994
23 juin 1994
A..., demeurant ... (5ème), en leur qualité de mandataires liquidateurs de la société anonyme Bergeon Geoffroy, dont le siège est ... (10ème), 3 / le GARP, dont le siège social est ... à Levallois-Perret
Source officielleciv1
6137227fcd580146773fdb0d
7 juin 1995
7 juin 1995
en cassation d'une décision rendue le 20 janvier 1994 par la chambre spéciale des mineurs de la cour d'appel de Versailles, au profit de : 1 / l'Institution spéciale d'éducation surveillée (ISES), dont
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
CASAMOD IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
615e0cc3c25a97f0381f4ae8
12 février 2015
12 février 2015
Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2200639_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2022, la société SAM EMRR, représentée par Me Geoffroy Wolf, demande au tribunal : - d'ordonner le remboursement du crédit de taxe
Source officielleCour d'Appel
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30 avril 2010
30 avril 2010
Geoffroy Z... S. A. R. L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c9
12 septembre 2008
12 septembre 2008
Geoffroy Demeurant ... Appelant, cité, comparant, assisté de Maître FAURY Martine, avocat au barreau d'ANGOULÊME. Z... Nathalie Demeurant ...
Source officielleChambre 3 cab 03 D
66158538db5098996d5a8daf
8 avril 2024
8 avril 2024
le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.S.
Source officiellesoc
613724d5cd58014677418be3
20 décembre 2006
20 décembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Bayle-Geoffroy de ce qu'elle reprend l'instance en qualité d'administrateur au redressement
Source officielleChambre 3 - JEX mobilier
68e88b8e3ea43407b9fbbf5b
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[X] [Y] Mme [M] [Y] Notification à Me Geoffrey JUAREZ par lettre simple Dossier JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE JUGE DE L’EXECUTION LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE TRIBUNAL, composé lors
Source officiellesoc
6137245fcd58014677414f38
7 juin 2005
7 juin 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée le 1er octobre 1978 en qualité de vendeuse par la société Raymond Geoffroy
Source officielleciv2
6137213ccd580146773f21d8
3 mai 1990
3 mai 1990
le siège social est 14, Grand Place à Beauvoir-sur-Mer (Vendée), 4°) de la Société civile immobilière de la rue Henri Geoffroy, dont le siège social est ... à Beauvoir-sur-Mer (Vendée), défendeurs
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d274d8cdc6046d47344cb3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2025001833 28/01/2025 ENTRE : Société AGENCEMENT-RENOVATION-MAITRISE D'OEUVRE (ARMO), dont le siège social est au 20 bis
Source officielleTrib. de Commerce
69a652a7cdc6046d47506faa
17 octobre 2025
17 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 5 Novembre 2025 N° PCL : 2025J00047 SARL CABANOIX ET CHATAIGNES N° RG: 2025L00337 DEBITEUR SARL CABANOIX ET CHATAIGNES 3 Rue Geoffroy de Vivans 24250 Domme
Source officiellePage 11 sur 169