Axa France IARD, anciennement dénommée Axa assurances IARD ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 janvier 2004), que la société Frans

son accord au Crédit industriel et commercial (CIC) pour "participer à hauteur de 10 % en risque et en trésorerie" dans le crédit que celui-ci avait accordé à la société civile immobilière Levallois Front

française (BIF) a donné son accord au Crédit industriel et commercial (CIC) pour "participer à hauteur de 10 % en risque et en trésorerie" dans le crédit que celui-ci avait accordé à la SCI Levallois Front

la commune de Saint-Cézaire qui y dénonce deux types de fossoyeurs, ceux qui ont pillé le cadavre et ceux qui cherchent à utiliser cette mort à des fins politiques ; que la seconde catégorie vise le Front

juillet 1881, en raison de la diffusion, dans la commune dont elle était conseillère municipale, d'un tract qui, évoquant sa démission de son poste d'élue à la suite de l'organisation d'un repas du Front

conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Super Jasmin, de la SCP Foussard et Froger

équidés maltraités (CHEM) et la fondation 30 millions d'amis ; que l'enquête a fait apparaître également que, le 12 janvier 2012, Mme Y..., avait mis en vente sur un site internet un perroquet Amazone à front

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Frans Maas Nord, société en nom collectif

[S] [RH], [PG] [SJ], [T] [NC], [Y] [HT], [B] [PF], [C] [PF], [J] [X] et [U] [TL], tous cadres du Front patriotique rwandais (ci-après FPR). 5.

normale : des caresses sur tout le corps, des attouchements de nature sexuelle avec insistance et avec ou non utilisation d'un gel, un positionnement humiliant imposé sans précaution à la patiente, des frottements

pénétration, puis indiquait n'avoir subi que des attouchements ; que le père reconnaissait, d'emblée, puis tout au long de l'instruction, les caresses et les attouchements, les déshabillages forcés, le "frottement

Z... prodiguée par Jean-Louis X... après avoir dénudé le bas du corps de l'enfant, le fait de frotter son sexe sur la fillette constituent bien les agressions sexuelles reprochées à Jean-Louis X... ; le

que le fléchissement excessif des planchers, dépassant parfois 5 cm au centre des pièces, très au-delà des normes admissibles, et les désordres importants en résultant de gêne à l'utilisation et de frottements

lors de l'émission "Les débats du Grand Jury", diffusée en direct le 23 février 2014 sur la station de radio RTL, et comportant le passage suivant: "...Moi je n'oublie pas que le président d'honneur du Front

lorsque l'accident qui est à l'origine du décès provient d'un fait extérieur ; qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (cf. page 13) que le groupe de sapeurs-pompiers avait été surpris par le front

produit à une vitesse élevée, provoquant une désintégration de la couronne fixée au sommet du moteur et l'implosion du carter de protection, dont des fragments ont atteint violemment l'intéressé au front

compte Facebook, accessible au public, « des propos incompatibles avec l'exercice de [ses] missions et notamment, une critique importante et tendancieuse du parti politique Les Républicains et [du] Front

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Financière Pain Frotté par les groupes Kin Siong, Lam Tow et Yong Wai Man