, en cassation d'un jugement rendu le 17 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand (section industrie), au profit de M.

    Par une ordonnance du 23 juillet 1991, le parquet de Ferrare renvoya le requérant en jugement devant le juge d'instance de cette même ville et fixa l'audience au 20 novembre 1991.

En l’affaire Zotti et Ferrara c.

DECIDE : Article 1er :La requête de la SARL Ferrari Expéditions Monaco Privé est rejetée.

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'ordonnance attaquée (président du tribunal de grande instance de Marseille, 18 septembre 2017) rendue en la forme des référés, que le 7 février

2017 se ferait au niveau des établissements de Colombelles et de Verson Caen après élaboration d'un projet concernant ces établissements, qui serait présenté aux CHSCT, lesquels en apprécieraient alors

À l'audience de la cour d'appel tenue le 19 février 2026, l'avocat de [N] [Q] indique qu'il s'en tient aux conclusions n°5. Le président a fait le rapport de l'affaire.

; 28724/03 29/08/2003 Antonio Oropallo 15/06/1959 Ferrara Alessandro Bénévent 03/10/2018 25/10/2018 5 100 Double violation 300   28774/03 29/08/2003 Antonio Oropallo 15/06/1959 Ferrara Alessandro

Luigi Ferrari Bravo, Chef du Service du Contentieux diplomatique au ministère des Affaires étrangères.   2.     Cette requête a été communiquée le 13 février 1990 au Gouvernement.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 février 2000) d'avoir rejeté sa demande en divorce, alors, selon le moyen : 1 / que l'article 205 du nouveau Code de procédure civile ne s'applique

l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 juin 2002) d'avoir débouté Mme X..., salariée licenciée par la société Quincaillerie Féraud

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/ 18 Rôle N° 12/14429 SCP TADDEI FERRARI [M] C/ [E] [L] SA SA CONFORAMA FRANCE

Z... s'est porté adjudicataire, pour le prix de 1 900 000 francs, d'un véhicule Ferrari lors d'une vente aux enchères se déroulant sous le ministère de M.

titre des années 1994, 1995 et 1996, l'a déchargé du complément d'impôt sur le revenu auquel il avait été assujetti et résultant de la prise en compte de la mise à disposition d'un véhicule de marque Ferrari

[Q] Défendeur : la société Ferrari Expéditions France Requête n° : 1182/25 Ordonnance n° : 90445 du 16 avril 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Ferrari Expéditions

Il résulte de tout ce qui précède que la société Ferrari Expéditions Monaco Privé et M.

W 17-26.215 ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les ordonnances attaquées (président du tribunal de grande instance de Perpignan, 13 septembre 2017) rendues en la forme des référés, que le 7 février

Par jugement du 22 février 2019, un tribunal d'instance a condamné ce syndicat des copropriétaires, sous astreinte, à faire réaliser des travaux. 3.