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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
60372a2de2a920053f0d7e27
28 mai 2015
28 mai 2015
Il faisait entretenir ce véhicule par la société garage Félix Faure Automobiles. 2.
Source officielleService des référés
662bf145e266e89ef1189deb
26 avril 2024
26 avril 2024
FELIX FAURE à lui payer la somme provisionnelle de 15.579,08 euros à valoir sur l'arriéré locatif arrêté au 1er juin 2023 (loyer juin 2023 inclus), - condamner la société FELIX FAURE à lui payer une
Source officielleRéférés Comm. Cab. 1
6722b26a3f64f312698d3ea4
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Commerciaux [XXXXXXXX01] N° RG 24/01696 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M3W4 N° de minute : Copie certifiée conforme délivrée le 09/10/2024 à : Me Dominique COHEN-TRUMER la SELARL SELARL DECOT - FAURE
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007835273
17 décembre 1993
17 décembre 1993
LE CLOS FAURE dont le siège social est au ... ; la S.C.I.
Source officielleciv3
6137229ccd580146773ff160
30 janvier 1996
30 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fabry et compagnie, société en nom collectif, dont le siège
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cdf
10 mai 2017
10 mai 2017
coupable de dénigrement à l'encontre des SAS Fauré Le Page Paris et SAS Fauré Le Page Maroquinier, - a condamné la SA Goyard St-Honoré à payer aux SAS Fauré Le Page Paris et SAS Fauré Le Page Maroquinier
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc3
14 novembre 2013
14 novembre 2013
de condamner la SAS FAURIE à la restitution du prix de vente soit 8. 700 ¿ avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation du 10 mars 2010, - de condamner la SAS FAURIE à lui payer les sommes suivantes
Source officielle4ème chambre
DTA_2403406_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Par une décision du 18 avril 2023, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a admis les conclusions du pourvoi de la SCI Blanc-Faure dirigées contre le jugement du 3 février 2022 par la SCI Blanc-Faure
Source officielleCh. Sociale -Section B
603844e692499f5c85880fa1
25 février 2021
25 février 2021
La SAS Faure Vercors fait grief à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60456
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 24-21.067 Demandeur(s) : la société Faure Herman Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
Source officielleciv1
6137230ecd58014677404d98
17 mars 1998
17 mars 1998
Z... à payer à la SICP Faure la somme de 21 750 000 francs avec intérêts, sursis à statuer sur les demandes de la SICP Faure et du Crédit agricole contre MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8b
22 novembre 2005
22 novembre 2005
- condamné in solidum Monsieur X..., LE GAN et la SICP FAURE aux dépens, y compris les frais de référé et d'expertise.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400410_20240202
2 février 2024
2 février 2024
de son offre pour le lot n° 6, la société Faurie ne justifie d'aucun intérêt lésé ; - le moyen qu'elle soulève n'est pas fondé.
Source officielleCour d'Appel
SCP FAURE DEBERNARDc/S.A
6253c8e2bd3db21cbdd86887
1 juillet 2003
1 juillet 2003
N 57 DOSSIER N 03/00332 ORDONNANCE DE TAXE ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE ****** Ordonnance du 1er Juillet 2003 ****** SCP FAURE DEBERNARD contre S.A.
Source officielleCour d'Appel
S.A. ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOLc/FAURE Michel Demande en nullité du licenciement
6253c8f7bd3db21cbdd86d61
8 mars 2004
8 mars 2004
ALVEA Venant aux droits de la SA NERVOL c/ FAURE Michel Demande en nullité du licenciement, dommages-intérêts ou réintégration liée à la contestation de la rupture d'un contrat de travail JL/MLM COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51f
3 avril 2008
3 avril 2008
La SARL GF SERVICES a soutenu qu'elle n'était intervenue que comme un intermédiaire dans le cadre d'une commande passée entre les sociétés FAURE et BEZNER.
Source officielle4e chambre
603559f1dbfbfe82511196fc
9 mai 2016
9 mai 2016
[U] ès qualités de liquidateur de la société Faure Ingénierie et du Crédit agricole.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301522_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - les moyens soulevés par Mme Faure ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400177_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - les moyens soulevés par Mme Faure ne sont pas fondés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2405632_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - les moyens soulevés par Mme Faure ne sont pas fondés.
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