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7 006 résultats pour « Emmanuelle PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd9310f

Appel

4 avril 2016

4 avril 2016

Emmanuel X..., Mme Julie Y... épouse X...

Source officielle

Page 11 sur 351

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TJ

J.L.D.

67eed04fb848dd6814c5dcb3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/01199 - N Portalis DB2H-W-B7J-2SV4 Ordonnance du : 03 Avril 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904cf

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Par déclaration déposée au greffe de la cour le 17 mars 2010, Monsieur Erick Emmanuel X... et Mademoiselle Erika X... ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300922

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

D’ailleurs, l’analyse concluant au suicide est accréditée   : a) par le fait rapporté par le matelot B., ami d’Emmanuel (....) b) par le fait que ce soir-là Emmanuel avait insisté – à trois reprises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50d

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Emmanuelle domicile élu chez son conseil Partie civile, appelante, Maître L'HOTE Véronique, avocat au barreau de TOULOUSE I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f05c

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande de Madame Emmanuelle Y... relatif à la perte d'une chance de passer l'examen d'entrée au CRFPA de Bastia, alloué aux requérants une somme globale de 1. 200

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10206

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

de juger que la lettre du 21 mars 2011 adressée par la société SPM à la société Eurostamp intitulée « confirmation de commande n° 20111703 SIV Emanuel » moyennant 210 000 € ne fait que récapituler, dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6966b061cdc6046d472efe88

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[K] le 30 décembre 2025 et sollicite le rabat de l’ordonnance de clôture pour lui permettre de conclure suite au rapport du juge commis du 4 juillet 2024.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patrick Z

6137263bcd58014677423f9d

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8938f

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

C / Me Emmanuel Y..., Avocat L'AN DEUX MILLE SEPT, Et le quatre octobre, A l'audience tenue en Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Yves MAUNAND

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2400734_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Emmanuel Bernard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6979e1a9cdc6046d47f68c56

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

] [Adresse 7] [Localité 1] Représentant : Me Ugo GILBERT de la SARL CEDRAT AFFAIRES, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [J] [L] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Pierre emmanuel

Source officielle
CC

cr

6079a84f9ba5988459c4c8bf

Cassation

26 septembre 1996

26 septembre 1996

PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - la société anonyme Conforama, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'assises de Maine-et-Loire, du 5 octobre 1995, qui, après condamnation de Stéphane Y..., Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896938de0398b515c447

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

ALBINGIA Représentant : Maître Emmanuelle BOCK de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0325 ORDONNANCE DE RENVOI A LA MISE EN ETAT ET DE SURSIS A STATUER (Articles

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786b67bdf5b5c7d10ca510e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DB2H-W-B7J-2HCM- Hospitalisations sans consentement Ordonnance du : 14 Janvier 2025 ORDONNANCE DE REJET DE LA REQUÊTE EN MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLETE SANS CONSENTEMENT Nous, Emmanuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218360_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2020, Me Jean Emmanuel Nunes a demandé au tribunal, sur le fondement de l'article L. 911-4 du code de justice administrative, de

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TJ

REFERES 1ère Section

67f414104e0040aa3735c4d1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par Emmanuelle PERREUX, Présidente du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37b05566a2f16fd86c5

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle