Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[M]] galopait juste derrière celui de Mme [I], en file, il a vu le bandage se détacher et les jambes du cheval s'emmêler, ce qui est à l'origine de sa chute et de celle de la cavalière » ; que cette constatation

La MAIF fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à M. et Mme A... certaines sommes au titre de la reprise des désordres et des embellissements et au titre de l'indemnisation du préjudice de jouissance

(CPCU) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David WEISSBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0254 Décision du 03 octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/00512 Nous, Emeline

demandeur Vu l’avis du 17 juillet 2024 disant n’y avoir lieu à mainlevée de la mesure de Monsieur Le Procureur de la République du Tribunal Judiciaire de Draguignan ; Vu la désignation de Maître Emeline

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Greffier lors des débats : Emelin MOURGUES JUGEMENT RENDU EN PREMIER RESSORT ET REPUTE CONTRADICTOIREMENT PRONONCE le 05/01/2026 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal,

CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE [Localité 9] ET D’ILE-DE-FRANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Philippe GOSSET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0812 Nous, Emeline

Me Olivier DE BAECQUE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0218 Copies délivrées le : Décision du 09 janvier 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/10740 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2NP6 Nous, Emeline

[M] [T] Représentant : Me Emeline GIORDANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Société CENTRE HOSPITALIER LA CONCEPTION MINISTERE PUBLIC Mme [Z] [I], la mère du patient La loi vous

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Y..., époux divorcé de Mme X..., et dit que celui-ci pourrait, une fois par an pendant les vacances d'été, emmener son fils mineur au Maroc, alors, selon le moyen, que le droit d'appel appartient à toute

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., engagée, le 1er septembre 1994 par la société Forges de l'Eminée

Il est aussi relevé dans la notation les très bonnes connaissances techniques de Mme Emelina et le fait qu'elle produit un travail de bon niveau.

Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...

Dominique TOURNIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0263 Décision du 9 octobre 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/09075 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HKO MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame Emeline