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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Référés
697ea560cdc6046d47789b5e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 Débats tenus à l'audience du 6 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et de Elisa
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf9ccbe2fc83182f8b15
2 octobre 2023
2 octobre 2023
[W] [S] né le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 6], Elisant domicile chez Me Elias STANSAL - [Adresse 2] ; Comparant en personne Assisté de Me Elias STANSAL et de Me Yaël SCEMAMA, avocats au
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2914611-3211764
6 novembre 2009
6 novembre 2009
Finlande (n° 17889/07) Le requérant, Timo Elias Landgren, est un ressortissant finlandais né en 1968 et résidant à Malaga (Espagne).
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI
69a34636cdc6046d4712a2aa
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COMMERCE DE RODEZ AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 20/01/2026 * DEMANDEUR(S) : [Adresse 1] [T] (SARL) [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Maître Cyril TRAGIN Maître Elza
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68950-69418
14 juin 2000
14 juin 2000
Composition de la Cour L’affaire sera examinée par la Grande Chambre qui siégera dans la composition suivante : Luzius Wildhaber (Suisse), président , Elisabeth Palm (Suédoise), Matti Pellonpää
Source officielle6ème chambre
DTA_2304137_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
A l’appui de ces affirmations, la requérante verse au dossier un mail adressé à son chef de service aux termes duquel elle manifeste son incompréhension.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c8e8c0355000835f6fc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il résulte du bulletin de salaire établi par la société et du mail de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2915271-3202981
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Finlande (n° 17889/07) Le requérant, Timo Elias Landgren, est un ressortissant finlandais né en 1968 et résidant à Malaga (Espagne).
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2424706-2622536
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Elia habite alternativement chez sa mère et chez son père.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00769
9 avril 2014
9 avril 2014
Y..., ancien président du groupe Elia, Z..., responsable des opérations au sol du groupe ELIA, A..., ancien secrétaire général du groupe ELIA, B..., C..., D..., E..., F..., G...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c52978a2c423637907982d
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2022 Présidée par Bénédicte LECHARNY, Conseiller magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661ebc2ca0f635033634845c
16 avril 2024
16 avril 2024
N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEX2 MINUTE N° RG 24/02892 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEX2 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 16 Avril 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
661ebc36a0f635033634854d
16 avril 2024
16 avril 2024
N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEXZ MINUTE N° RG 24/02891 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEXZ ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 16 Avril 2024, Nous, Elsa
Source officielleJ.L.D. CESEDA
6696410af5112d8edd057641
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Portalis DB3S-W-B7I-ZSZO MINUTE N° RG 24/05539 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZSZO ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 15 Juillet 2024, Nous, Elsa
Source officielle1ère Chambre
68b9d6eabfb6c79736061bee
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Du 04 Juillet 2025 N° du dossier : N° RG 25/00028 - N° Portalis DBYU-W-B7J-C3TN N° de la minute :25/ Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le quatre Juillet deux mil vingt cinq, par, Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6548616ed0f8cd4fe4
2 mai 2023
2 mai 2023
Mai 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleAFFAIRES COURANTES
6a049781cdc6046d479a3962
11 mai 2026
11 mai 2026
] [T] [Adresse 2] REPRESENTANT (S) DEFENDEUR DEFAILLANT A L'AUDIENCE : * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE DU JUGEMENT : PRESIDENT : Madame Elsa
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7E-L2XQ S.A.S. SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
65af6568b6c6260008b52f39
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[S] [E] en personne, - un mail de M.
Source officielle5ème Chambre
65c5dc5eb4197e00082f15f6
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] ne s'est jamais plaint de l'état du logement loué à l'exception d'un mail du 19 février 2018 dans lequel il écrit que le portail 'tombe en vrac' et que le thermostat de chauffage ne fonctionne plus
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42869066fd7c90fc248d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
chargé du rapport, et Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, avec l'assistance de Madame Capucine QUIBLIER, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Madame Elsa
Source officiellePage 11 sur 33