CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 238 résultats pour « Elsa LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

67895721428384b762e6265c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

54G N° RG 24/01624 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKHN MI : 23/00001145 7 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL Me Julie GERARD-NOEL Me Elsa

Source officielle

Page 11 sur 412

← PrécédentSuivant →
CA

1ère chambre civile B

69f43e54cdc6046d472e2d76

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

PASTEUR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Sébastien BRACQ de la SELARL ASTERIO, avocat au barreau de LYON INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Magistrat chargé de la mise en état assistée de Elsa

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b80dcd1fb03057d9a4eda

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Par actes du 1er février 2022, la SA CIFD a fait assigner Me [G] [C] en sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS Compagnie Financière Elsa, et M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e7a4db033cf481c39a2961

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [F] [V], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98e6548223b2c7ad9bd4

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [Z] [R], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98e7548223b2c7ad9bf5

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [O] [L], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68dd98eb548223b2c7ad9c63

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [R] [N] fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est assistée de Me Elsa

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697419a8cdc6046d477fa25b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d93c81cdc6046d47cd3c6c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e985cdc6046d47adf6d7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d7e989cdc6046d47adf726

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

696e7fbfcdc6046d47e9885a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69733fafcdc6046d4766aeb1

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2502846_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

collège La Cerisaie de Charenton-le-Pont ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Créteil, à titre principal de le rétablir dans l'intégralité de ses fonctions d'enseignant au sein du collège Elsa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d9f

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté sur l'audience par Me Elsa GIANGRASSO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0438 Madame

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 4

67ec5afedd062d9f810e9fe5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

1] 1980 à [Localité 5] (EX-URSS) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Défaillant *** Nous, Manon MASSE, Juge aux Affaires Familiales, au Tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Elsa

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6808778b53f7b81e1a5eb0bb

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-6 N° RG 25/04731 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWXY Ordonnance n° 2025/ 70 [Localité 4] Mme [M] [K] Représentant : Me Elsa

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007684034

Admin. suprême

13 octobre 1978

13 octobre 1978

décision, en date du 30 janvier 1974, par laquelle le Président de la Communauté décide de faire application de son arrêté aux installations sportives annexées au collège d'enseignement secondaire "Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68df5d704a4e15bf2fe4f9fe

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

barreau de LYON, toque : 713 ****************** Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68676890dd25744ff781d475

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1748 ******* Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

Source officielle