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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Loyers Commerciaux
686c0bd0dd7001754d61a6f1
7 juillet 2025
7 juillet 2025
EDEN (AZUR ARBOIS IMMOBILIER GROSSES délivrées le à Maître Philippe RULLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Anne-Cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats
Source officielleciv3
613721accd580146773f5eb0
26 mai 1992
26 mai 1992
X..., 2°/ Mlle Louise X..., demeurant toutes deux à Cros de Cagnes (Alpes-Maritimes), chemin du Val Fleuri, 3°/ la Communauté immobilière Eden park, dont le siège est à Cros de Cagnes (Alpes-Maritimes
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2103878_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SA L'Eden Beach Casino de son désistement. Article 2 : Les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f0f
22 février 2007
22 février 2007
Par actes d'huissier des 24, 25 et 28 avril 2003, Monsieur Nour Eddine X... et Madame Ghizlaine Y... Z...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62160
15 décembre 2022
15 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 22-18.319 Demandeur(s) : la société Eden Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur
Source officielleChambre 1-9
6789fa5a0c7dc206c9eb7f73
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BATIMENT ; -cette saisie conservatoire a été convertie et notifiée à la SAS EDEN BATIMENT selon acte du 03.05.2023 afin de saisir les créances détenues par FC CONSTRUCTION sur EDEN BATIMENT ; -cet acte
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50302
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : Z 25-14.244 Demandeur(s) : la société Eden et autres Avocat(s) : la SCP Boullez Défendeur(s) : la société
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11143
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société L'Eden Beach Casino ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01894
26 septembre 2012
26 septembre 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 janvier 2011), que Mme X... a été employée de 1993 à 2006 par la société Hôtel du Cap Eden
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163873e947dd77ae6de0271
16 février 2011
16 février 2011
[W] et la SCI LES JARDINS D'EDEN à payer à la société ARDIFI la somme de 4000 € au titre de des frais irrépetibles d'appel, Déboute M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2106054_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à la SA L'Eden Beach Casino de son désistement.
Source officielle3ème Chbre Cab A4
69669fcacdc6046d472ddde7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier EDEN ROC impute légitimement ces frais conservatoires à Monsieur [R] [U] et Madame [O] [U] née [B].
Source officielleChambre 1-9
679336bdcc9763289b7251be
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LES ECURIES D'EDEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ludovic LOYER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielleciv3
6137236acd5801467740973e
22 mars 2000
22 mars 2000
Y... ès qualités de liquidateur de la SCI Eden Val, de Me Guinard, avocat de la société Joseph Abbe, les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300129
5 février 2013
5 février 2013
ROC EDEN, représentée par son mandataire, la S. A.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2507433_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
B... et la SAS Eden Patrimoine, qui a repris les moyens et les éléments exposés dans son mémoire.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02492_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Mougins et la société Eden : 2.
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe9901
18 avril 2024
18 avril 2024
EDEN C.C.C le 18/04/24 à -Me KOVAC Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 18/04/24 à: -Me MENDEL
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2412959_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
La SCI Eden demande la communication de tous documents au vu desquels le président du conseil territorial a établi les deux certificats précités.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
Y...- EDOUX DE LAFONT Notaires Associés- 2, Avenue du Petit Bois- B.
Source officiellePage 11 sur 235