DUBARRY faisant fonction de greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO A... lors des débats: E.

DUBARRY, faisant fonctions de greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Z... lors des débats: E.

DUBARRY, faisant fonction de greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: E.

DUBARRY Débats: Y... l'audience publique du 10 Septembre 2001 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la société Les Dames, représentée par Me Dubarry, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette d'un montant de 4

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la société Le Petit Bistrot, représentée par Me Dubarry, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette d'un montant

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la société La Crêpe Au Carré, représentée par Me Dubarry, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette d'un montant

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la société Le Bistrot Des Dames, représentée par Me Dubarry, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recette d'un montant

/ Société AXA FRANCE IARD N° RG 24/00397 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-IMJG Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SCP PROFUMO GAUDILLIERE DUBAELE

représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN INTIMÉE : Madame [X] [R] [Y] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Florent DUGARD

Localité 3] , demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-69383-223-003657 du 12/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) représentée par Me Sylvain DUBRAY

Dufay contra Parlamento Europeo. # Agentes temporales - Nueva clasificación - Despido. # Asunto 257/85.

fabriquées par la société DTM, d'un poids chacune de 13290 kg, et ce au départ de Barcelone (Espagne) et à destination de Kherbet al Samrah (Jordanie) via les ports de Valence (Espagne) et de Khor Al Fakkan (Dubaï

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-François DUFAY, demeurant

X..., notaire ; que l'étude de celui-ci a été gérée par plusieurs suppléants jusqu'à la suppression de l'office prononcé par arrêté duarde des Sceaux en date du 17 mars 1987 ; qu'entre temps les époux

judiciaire de la SAS GENERAL CONTRACTING ,nommé à cette fonction par jugement du TC de Grasse du 07/02/2018 LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROV ENCE COTE D'AZUR Représentant : Me Marc DUCRAY

SAMYM affirme qu'il a fait placer Henri DUBERT et Jean TISSIER à l'endroit où ils se placent d'habitude, " à l'écoute", à environ 300 mètres de la limite de la chasse voisine, mais que, si Henri DUBERT

CREDIT LOGEMENT / [I] N° RG 24/00126 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P6YX N° 25/00083 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée la SELARL HAUTECOEUR - DUCRAY Expédition délivrée

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Valérie DUBAELE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Odile GREVIN, Présidente de

: - le rapport de Mme Vestur, Auditeur, - les observations de Me Brouchot, avocat de Mme Madeleine X..., de Me Foussard, avocat de la ville de Paris et de Me Choucroy, avocat de la société anonyme Dubrac