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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème Ch Prud'homale
67932fd19097fd849ae8aade
23 janvier 2025
23 janvier 2025
photographies (4) de l'enfant prises le 8 juillet 2020, avec des marques plus atténuées (pièce 13) - un sms le 8 juillet 2020 ( 20h42) adressé par Mme [N] à Mme [I] ( pièce 14): ' Bonsoir [P], tu m'as devancé
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0526JUD001455389
26 mai 1993
26 mai 1993
Reconduite tous les ans, elle a été remplacée par la loi de 1989, entrée en vigueur le 27 mars 1989 et dont l’article 14 renferme des dispositions analogues à celles de l’article 12 de sa devancière. 14
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83ae704a005d1ed71b3
19 avril 2023
19 avril 2023
pourquoi dans ces plannings des heures Bodet réelles ne sont jamais reportées ' Merci de me dire sinon pourquoi avec les cases si de toute façon on ne les remplit pas. » Mme [N] : « [K], le DG m'a devancée
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6033618699c14d1285657b9c
28 juin 2017
28 juin 2017
Nous avons été retardé par le flot de circulation sur la RN3, et le véhicule Renault Safrane nous a devancé de 200-300 mètres au moins. (...)
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2205513_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
TTC de l'offre de la société Urbanis demeure supérieur à celui de l'offre " consolidée " de l'association et que l'appréciation de la valeur technique des offres, pour laquelle l'association SOLiHA devance
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00294_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
L'offre de la SAS Vert-Marine a été regardée comme étant de valeur sensiblement moindre en ce qui concerne le critère financier, au titre duquel elle a été devancée de six points, le critère technique,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203456_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
16 du contrat de concession signé par les parties stipule que : " L'Exploitant est tenu de verser à la Commune une redevance d'affermage en contrepartie de l'exploitation du service public. () Cette devance
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739618cdc6046d476f417c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
particulièrement profitable à Mme [Y] puisqu'il y aura lieu de déterminer en quoi les travaux qu'elle a réalisés auraient provoqué une aggravation des inconvénients liés aux travaux réalisés par son devancier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10043
6 février 2019
6 février 2019
réservés et déposés par la Société CKS avec l'accord des dirigeants de l'ALV puis de la Société ILV ; qu'en conséquence [ ], en raison du consentement donné par la Société ILV à l'usage du signe « devinci
Source officielleChambre 2-4
6a0ee21fcdc6046d476d141a
1 avril 2026
1 avril 2026
Dès le 12 solt 2025, la société [A] [M] a déclaré su passif de la société [Z] une créance de 1.311.597,45 euros correspondant à l'état de ses dernières demandes dans le codre du litige pendant devanc le
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf9
9 novembre 2007
9 novembre 2007
WEBSHIPPING sur son site, constitue un juste motif de non exploitation de sa marque car elle ne pouvait, sur le plan pratique, en entreprendre l'exploitation dès lors que son principal concurrent l'avait devancée
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616301524c6681071edf67f0
30 avril 2012
30 avril 2012
La citation du 13 novembre 1995, qui a été traduite en français, mentionne en page 4 'le devancement de la citation se justifie par l'imminence de l'épuisement du délai de 3 ans prévu à l'article 498 n
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104114_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
16 du contrat de concession signé par les parties stipule que : " L'Exploitant est tenu de verser à la Commune une redevance d'affermage en contrepartie de l'exploitation du service public. () Cette devance
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0724JUD002784411
24 juillet 2014
24 juillet 2014
Les présentes requêtes portent sur des procédures engagées par les requérants ou leurs devanciers en vue d’obtenir le réajustement et l’augmentation du montant de leurs pensions conformément
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01516_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Certes, la commune produit une photographie prise en avril 2022 depuis la rue Charles Demuynck desservant le cité Darcy qui démontre la covisibilité de la construction projetée, en partie édifiée, avec
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f228
6 mars 2012
6 mars 2012
a raison, c'est qu'il a bénéficié d'une augmentation individuelle de sa rémunération en janvier 2008, qui ne peut être liée au fait que la société Bati decor n'ait fait, comme elle le dit, que de devancer
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86698cb86fa851c25cbd3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Elle fait valoir l'absence de poursuite de la part de ses créanciers et le fait que le ministère public a voulu devancer ces derniers en interrogeant le Trésor public, qu'elle n'emploie aucun salarié de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6034198218bc880938269057
3 février 2017
3 février 2017
Or, le 20 mars 2014, vous m'avez devancé en écrivant directement au General Manager Export de NIPPI, Mr [X] [S], sans m'en informer ni me mettre en copie, pour l'aviser de nos bons résultats de 2013.
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL23651_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
ce sous-critère par le règlement de la consultation, la société Archives Solution, qui aurait alors obtenu, pour la valeur technique de son offre, la note de 11,8/20 au lieu de 9,60/20, n'aurait pas devancé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fda11035b6bf4540ba54ded
3 octobre 2019
3 octobre 2019
avoir des explications sur les raison de la non-application du système proposé dans l'accord, il n'en tenait qu'aux salariés et à leurs délégués de demander des précisions, sans que l'employeur ait à devancer
Source officiellePage 11 sur 13
BOULANGERIE DEVYNCK
06/08/2026
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DEVYNCK, Amandine
04/05/2026
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DEVYNCK, Corentyn Franck
02/04/2026
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DEVYNCK, Jonathan Pierre, DEVYNCK (EI)
Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction de gérer prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Jonathan Devynck pour une durée de 3 ans .
20/03/2026
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MANIER, Corinne, Françoise, Marie, DEVYNCK
26/12/2025
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