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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile TGI
6700d6fb836fac7141b7ea9a
16 août 2024
16 août 2024
capital de 1 000€, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Chendra
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2124640_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
A B, représenté par Me Chanda Jamil, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision de rejet du 28 janvier 2021, par laquelle
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007837737
6 juillet 1994
6 juillet 1994
"TANNERIES DU PUY", dont le siège est à Chadrac (43000), Le Puy ; la S.A.
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c523da
31 janvier 1996
31 janvier 1996
premier moyen du pourvoi principal formé par l'employeur : Vu l'article L. 122-14-13 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employé depuis le 1er mai 1969 par la société Moët et Chandon
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c5013f
21 mai 1981
21 mai 1981
MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-14-2, L 122-14-3, L 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL,455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE CHANDELLE
Source officielleChambre 2/section 3
6631315c19f939ca6242b822
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [G] [Y] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 13] (GUINÉE) [Adresse 6] [Localité 10] demandeur : Ayant pour avocat Me Chanda JAMIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre 1/Section 5
669aa8d330bd4f0c3f6a82ea
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Elle explique en substance, en réponse aux moyens soulevés en défense, que : dans le respect des stipulations de l'article 21 de ses statuts, elle a toujours adressé au syndic CITYA CHAMBRAS, à qui il
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2205858_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
B A, ressortissant comorien né le 23 juillet 2003 à Chandra (Union des Comores), demande au juge des référés, à titre principal, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-4888
13 mai 2003
13 mai 2003
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 53 May 2003 Chandra
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58110
15 décembre 1992
15 décembre 1992
10 mars au 30 juin 1986 étant joint à cette lettre ; que la société Bertrand, estimant avoir subi divers chefs de préjudice du fait de cette rupture, a assigné le GIE et la société Champagne Moët et Chandon
Source officielleciv1
607940f29ba5988459c3fc19
19 octobre 1971
19 octobre 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE QUE MOUNIE A COMMANDE A LA SOCIETE DES GRANDES MARQUES DOUZE BOUTEILLES DE CHAMPAGNE MOET ET CHANDON
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2407233_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2024, Mme B A demande au tribunal d'enjoindre au maire de Chandolas à réaliser les travaux de sécurisation des immeubles en péril,
Source officielle2ème chambre civile
69855188cdc6046d471fe9a5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
=========== [E] [W] [V] épouse [F] C/ [X] [D] [F] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Maître Karine [Localité 14] de la SELARL [7] Maître Chahira
Source officielleChambre 1
DTA_1900579_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
des entreprises et de la taxe pour frais de chambres de commerce et d'industrie auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2016 à raison de l'établissement qu'elle exploite 1 chemin de la Chandelle
Source officielleciv2
61372109cd580146773f078f
18 mai 1989
18 mai 1989
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1988 par la cour d'appel de Riom, au profit de Madame Viviane Y... épouse X..., demeurant à Le Puy (Haute-Loire), lotissement Les Elfes, Chadrac, défenderesse
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505217_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Si, dans ses arrêts des 13 mai 2003 (Chandra c. Pays Bas, n°53102/99) et 6 juillet 2006 (Yash Priya c.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404605_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Si, dans ses arrêts des 13 mai 2003 (Chandra c. Pays Bas, n°53102/99) et 6 juillet 2006 (Yash Priya c.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007810735
23 octobre 1992
23 octobre 1992
X... demeurant 16 HLM Mortension à Chadrac (43370) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2200611_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
pour frais de chambre de commerce et d'industrie à laquelle elle a été assujettie, au titre de l'année 2019, dans les rôles de la commune d'Avermes (Allier), à raison de locaux situés 1 chemin de la Chandelle
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504551_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
justifie pas l’existence d’une vie privée et familiale au sens des stipulations de l’article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (13 mai 2003, Chandra
Source officiellePage 11 sur 54