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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101017
14 octobre 2009
14 octobre 2009
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Ordonne la jonction des pourvois D 08 16.549 et G 08 16.369 ; Sur le moyen unique : Attendu que la société américaine In Zone Brands
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63bfb32f5e2fbe7c9004384d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
La société Ets BRUDER a interjeté appel selon déclaration reçue au greffe le 2 avril 2019.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01909
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Nation aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société The Brand Nation à payer à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02521_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Procédure contentieuse antérieure : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2019, la Société Paprec Grand Ile de France (anciennement dénommée société Tri Environnement Recyclage), représentée par Me Braud
Source officielleChambre 4-7
67f0bdfa2b128a2997685720
4 avril 2025
4 avril 2025
BRAND ESSENCE HOLDING, Donnons acte à Madame [E] [O] [F] de son acceptation de ce désistement, Disons que les dépens seront supportés par S.A.S.
Source officiellecomm
613723a7cd5801467740c875
13 mars 2001
13 mars 2001
ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société Brand
Source officiellecomm
613723a8cd5801467740c93e
13 mars 2001
13 mars 2001
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1re chambre civile), au profit de la société Brand
Source officiellecomm
61372664cd5801467742537b
13 mars 2001
13 mars 2001
Général des Impôts, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1995 par le tribunal de grande instance de Metz (1e chambre civile), au profit de la société Brand Immobilier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10327
13 juin 2018
13 juin 2018
_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Kids Brands
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab5
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Madame BRAND a sollicité par requête la rétractation de cette ordonnance, mais par décision du 7 juillet 2000 cette requête a été déclarée irrecevable.
Source officiellecomm
6079d6799ba5988459c5b480
4 octobre 1971
4 octobre 1971
ENTRA EN POURPARLERS AVEC BRANDE, PAR L'ENTREMISE DU CABINET D'AFFAIRES EXPLOITE PAR LA SOCIETE "CABINET D'ETUDES ET DE GESTION IMMOBILIERES" (CEGI) , DANS L'INTENTION D'ACHETER LE FONDS DE COMMERCE DE
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
64a6607fbbd03a05db96535a
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Vincent BRAUD, Président, chargé du rapport.
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42ecd
10 janvier 1984
10 janvier 1984
CASSATION, QUE LE 17 FEVRIER 1968, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA GUERINIERE A PASSE AVEC LA SOCIETE ENTREPRISE F TH FOUGEROL AYANT SON SIEGE, A VERSAILLES (SOCIETE FOUGEROL-VERSAILLES) REPRESENTEE PAR M BRAUN
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c585ed
14 novembre 1995
14 novembre 1995
Garcia et par la société Cuban Cigar Brands à laquelle elles ont été cédées ; que le dépôt de la marque Por Larranaga, cédée le 27 avril 1978, a été renouvelé le 22 décembre 1976, enregistré sous le numéro
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65b3616a1d7564000872de63
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] N° RG 24/00124 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VJDN joint au dossier 24/101 APPELANTE Madame [U] [V] Représentant : Me Alexandre BRAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b34
8 novembre 2001
8 novembre 2001
Elle demande de dire que la Grande Braderie s'est rendue coupable d'actes de contrefaçon de marque et de concurrence déloyale, de condamner la Grande Braderie ou qui mieux le devra à lui payer 200.000
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e824
9 novembre 2011
9 novembre 2011
La société BRAD PISCINE a posé cette piscine le 10 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911d0
26 février 2014
26 février 2014
La SARL Brad Cuisine a formé appel de ce jugement le 26 juillet 2012.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2300042_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Au cours de l'audience publique, Mme B a présenté son rapport et entendu les observations de Me Braun, représentant M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00148
28 février 2018
28 février 2018
X... déclare à l'audience qu'il est victime d'un acharnement judiciaire, que ni lui ni son entreprise n'ont de rapport avec un trafic de stupéfiants ; que par ailleurs les biens sont bradés par l'Agence
Source officiellePage 11 sur 202