CH DPT COEUR DU BOURBONNAIS 030780126 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 30000095 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 070780184 HOPITAL DE MOZE 70000096 HOPITAL DE MOZE 070004742 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 70000146 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 070005558 HL DE BOURG

Article ANNEXE III

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===============: : DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :----------------------------------------------------------------: : : : : : Ain : Bourg-en-Bresse

Article 5

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. - Hôpital psychiatrique Saint-Georges, à Bourg-en-Bresse. Aisne. - Hôpital psychiatrique de Prémontré. Bouches-du-Rhône. - Hôpital psychiatrique d'Aix-en-Provence. Charente. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne.

Article 1

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Gennes, Grézillé, Longué-Jumelles, Louerre, Louresse-Rochemenier, Mazé, Meigné-sous-Doué, La Ménitré, Montfort, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Neuillé, Parnay, Le Puy-Notre-Dame, Les Rosiers-sur-Loire, Rou-Marson, Saint-Clément-des-Levées, Saint-Cyr-en-Bourg

LEGIARTI000050672730

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DE LA ZONE/ OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG:2154) IDENTIFIANT NOMBRE 2021_02_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_03 Saint-Sauvier BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre-Bourg

LEGIARTI000050672714

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MARCILLAT-EN-COMBRAILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Marcillat-Sud 669771 6561628 2020_LOT1_ZG_03_010_S1 1 Marcilla-Nord 672499 6564285 2020_02_03-2 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_01 MEILLARD BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Centre-Bourg

LEGIARTI000030253823

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R 62 Pauillac R 62 Saint-Estèphe R 62 Saint-Julien R 62 Pessac-Léognan R 60 Saint-Emilion grand cru R 55 Pomerol R 55 Fronsac R 60 Canon-Fronsac R 60 Bordeaux (sec) B 72 Bordeaux + dénomination Haut-Benauge (sec) B 60 Côtes de Bourg

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bernard Moteurs. Bertin. Borie S.A.E.. Cadoux. Calciphos. Carboxyque française. Catu Etablissements. Cellulose du Pin. Centrale immobilière foncière (Socif). Champagne Pommery et Greno. C.L.M.A. (France-bail). C.M.M.

LEGIARTI000031609778

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01931 Libellé CPU CPAM Bobigny Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 230780066 Finess géographiques 230000846 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERNARD

LEGIARTI000050943833

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Le nom de la commune est suivi de son code INSEE. 01 - Ain Ambérieu-en-Bugey (01004) ; Artemare (01022) ; Belley (01034) ; Bourg-en-Bresse (01053) ; Champagne-en-Valromey (01079) ; Culoz (01138) ; Oyonnax (01283) ; Virieu-le-Grand (01452). 02 - Aisne

Article Annexe

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supérieure d'art et de design de Limoges Ecole nationale d'art décoratif de Nice Ecole nationale supérieure d'art de Dijon Ecole nationale supérieure d'art de Nancy Depuis le 1er octobre 1946 Ecole nationale supérieure d'art de Bourges

LEGIARTI000022791890

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territorial de milieu ouvert de Mâcon (Saône-et-Loire) au 1er septembre 2010 Mutation ou déplacement des agents de la direction à compter du 1er juin 2010 SERVICES CONCERNÉS CONDITIONS DE VERSEMENT Direction territoriale Cher-Indre, sise à Bourges

Article Annexe III

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Cher Bourges. Corrèze Brive-la-Gaillarde (pôle multimodal de la gare). Côte-d'Or Dijon, Beaune. Doubs Besançon, Montbéliard. Drôme Montélimar, Valence. Eure-et-Loire Chartres. Finistère Brest, Chateaulin, Concarneau, Quimper. Gard Nîmes.

Article 1

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de jeunes enfants VERSAILLES Cergy-Pontoise Ecole pratique du service social Diplôme d'Etat d'assistant de service social VERSAILLES Versailles Institut de formation sociale des Yvelines Diplôme d'Etat d'assistant de service social VERSAILLES Bourg-la-Reine

Article ANNEXE III

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Saint-Laurent-du-Maroni (département de la Guyane) : Charbonnière, centre-bourg - berges du fleuve Maroni, de la parcelle section AB n° 16 à la crique Saint-Laurent ; - Ouest de la crique Saint-Laurent, du fleuve Maroni à la rue Léa-Chapelain,

Article ANNEXE III

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RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Région lyonnaise Ain ARRONDISSEMENTS Bourg-en-Bresse CANTONS Montluel, Trévoux (sauf les communes de Beauregard et Jassans-Riottier).

Article 1

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Institut des sciences sociales du travail, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine. Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article 3

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Versailles ; -directeur de greffe adjoint de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, Paris (deux emplois) ; - directeur de greffe du tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse

Article Annexe

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. : : : : : : : : :------------------:---------------------: : Cour d'appel de Lyon : : : : : Belley : Tribunal de grande : : : instance de Belley : : : : : Bourg-en-Bresse : Tribunaux d'instance: : : de Bourg-en-Bresse :

Article ANNEXE 4

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Bourges (département du Cher) : Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes Partie principale : - rue des Frères-Michelin jusqu'à l'avenue du Maréchal-Lyautey ; - avenue du Maréchal-Lyautey jusqu'à la limite Nord de la parcelle section

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