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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137252dcd5801467741b986

Cassation

19 septembre 1989

19 septembre 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dixneuf septembre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

613724e1cd5801467741925d

Cassation

30 octobre 1990

30 octobre 1990

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a190

Cassation

6 mars 1989

6 mars 1989

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

CHAMBERY, du 9 février 1994, qui, dans l'information ouvertec/Claude X

61372580cd5801467741e4fa

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

NANCY, du 16 mars 1993, qui, dans l'information suiviec/Georges X

6137258fcd5801467741ecb9

Cassation

26 avril 1994

26 avril 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

cr

613725b3cd5801467741fe26

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Michel, - BLIN Joël, - A... Bernard, - B...

Source officielle
CC

cr

évrier 1994 qui, dans la procédure suiviec/Jean-Yves Y

6137257fcd5801467741e408

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500033_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400555_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2400838_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2401539_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500048_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2600400_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Blin, vice-présidente, pour statuer en matière de référés. La juge des référés a reporté l’audience du 16 février 2026 au 3 mars 2026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500392_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f751

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd53

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

Lafont, commissaire à l'exécution du plan de la société à responsabilité limitée Blin Taxis, demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2501811_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, comme juge des référés sur le fondement de l’article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500656_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500805_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2600146_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Blin, vice-présidente, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, pour statuer par ordonnance dans les cas prévus aux 1° à 7° de cet

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