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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00796_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, Mme A, représentée par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 20 janvier 2022 ; 2°) de condamner l'Etat
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00602_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er mars 2021, Mme B A, représentée par Me Burkatzki de la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande à la cour : 1°) de surseoir
Source officielle5ème chambre
DTA_2105881_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
- et les observations de Me Bizzarri, représentant la commune d'Ay-sur-Moselle. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème chambre
DTA_2100906_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Bizzarri, avocat de la société BS Immo. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1405394_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Gros, rapporteur public, - et les observations de Me Bizzarri, représentant la commune de Wissembourg. M. B, régulièrement convoqué, n'était ni présent, ni représenté.
Source officielle7ème chambre
DTA_2104836_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Grascoeur, qui substitue Me Ponseele, avocat de M. et Mme C, - les observations de Me Bizzarri, qui substitue Me Cossalet, avocat de
Source officielle7ème chambre
DTA_2402900_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public ; - les observations de Mme B, représentant la commune de de Longeville-Les-Metz ; - les observations de Me Bizarri, avocat de la SCCV des Coteaux.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdaddf1be921270c3cdbca3
15 mai 2019
15 mai 2019
COMMERCIAL prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 542 016 381 [Adresse 2] [Adresse 2] assistée de Me Samuel GUEDJ de la SELARL GUEDJ HAAS-BIRI
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-4317293-5168332
11 avril 2013
11 avril 2013
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Source officielleJEX
6966b540cdc6046d472f5e85
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Basse des Champs 80080 AMIENS représentée par Maître Eric POILLY, substituant Maître Jérôme LE ROY, avocats postulant au barreau d’Amiens et Maître Emmanuelle GUEDJ, du cabinet d’avocats GUEDJ HAAS-BIRI
Source officielleTrib. de Commerce
69dd0dd5cdc6046d4718ad64
4 avril 2025
4 avril 2025
DÉFENDEUR SAS MEDIA IMMO [Adresse 4] 750 675 613 RCS EVRY représentée par Me Julien DUPUY DUBAULT-BIRI et Associés [Adresse 5] [Courriel 1] Comparante.
Source officielleChambre des référés
6696c5e89a603a692913d675
16 juillet 2024
16 juillet 2024
LES IRIS dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julien DUPUY de la SARL DUBAULT-BIRI & ASSOCIES, avocats au barreau de l’ESSONNE, substitué par Maître Charlotte CAEN, avocate
Source officielleJuge libertés & détention
65a16ad50ddb7789268f14a1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
On retrouve une bizrrerie de contact, des attitudes d’écoute (probables hallucinations accoustico-verbales).
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603625ed93b55c891f0668fd
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Localité 3] - RG n° 14/06365 APPELANTE SA Semavert [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Julien Dupuy susbtitué à l'audience de Me Fiona Rombi, avocat de la SELARL Dubault/Biri
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9cf
6 mars 2008
6 mars 2008
I. des Cinq Chemins 56520 GUIDEL représentée par Me Céline PEREIRA de la SELARL DUBAULT-BIRI et Associés, Avocats au Barreau d'EVRY INTIMEE et appelante à titre incident : Madame Françoise
Source officielleChambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rôle N° RG 22/01497 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZEI [R] [O] C/ S.A.R.L. [4] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine ZEPI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507010_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les observations de Me Bizzarri, substituant Me Burkatzki, avocat de M. et Mme D....
Source officielle5e chambre
DTA_2305511_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
C, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - et les observations de Me Bizzarri, substituant Me De Zolt et représentant la SAS Aydan. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304747_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Boutot, rapporteur public ; - et les observations de Me Bizarri, substituant Me Damilot, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2207726_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 novembre 2022, Mme B G épouse E, représentée par la SELARL Berard - Santelli - Burkatzki - Bizzarri, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePage 11 sur 18
BIZRICHE, Dalila, SALHI
31/12/2025
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BIZRICHE, Malik
31/10/2025
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Livroo, Bizri, Selim
09/06/2024
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Naji Bizri, BIZRI, Naji
21/07/2017
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BIZRIDER
03/03/2017
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