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7 419 résultats pour « Benjamin DELENNE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

696ad1d3cdc6046d4796809b

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Adresse 1] [Localité 4], comparante en personne DEFENDERESSE : [7] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3], représentée par Monsieur [K], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle

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TJ

Pôle social

696e82d4cdc6046d47e9b4b7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] [N] [Adresse 1] [Localité 4], comparant en personne DEFENDERESSE : [7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3], représentée par Mr [O] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

670574831296b51ba2b15ac2

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

personne et accompagné de Mme [C] [I] de l’Association [5] DEFENDERESSE : MDPH DU NORD [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [B] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

670574851296b51ba2b1603b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

en personne et assisté de Me Rania ARBI, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [5] [Adresse 2] [Localité 4], représentée par Mr [O] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
TJ

Pôle social

681116392a56cbbf9295b88e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[R] [Z] aux dépens ; RAPPELLE que les frais de la consultation médicale seront pris en charge par la [5] ; ORDONNE l'exécution provisoire de ce jugement.

Source officielle
TJ

Pôle social

68e94c4d3ea43407b9101626

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Me Sarah HENNEBELLE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [6] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3], Représentée par Monsieur [N], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310238

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Benjamin B..., domicilié [...]                                , défendeur à la cassation ; M.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6868216b4965b5d9df3186f5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [R] [I] [J] né le 07 Juin 1983 à [Localité 6] (Inde) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [U] [G] épouse [I] [J] née le 06 Septembre 1985 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benjamin

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003650_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Un permis de construire a été délivré en 2018 à la SARL Benjamin Valorisation Immobilier sur le lot à bâtir.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300591

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... et au profit de l'EARL X... .

Source officielle
CC

civ1

6137225ecd580146773fc624

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Jean-François X..., demeurant à Paris (4ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section A), au profit de la société Benjamin investissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 13 mai 2015 (Rédacteur : Madame Béatrice SALLABERRY, Conseiller,) No de rôle : 13/ 3311 SA ALLIANZ IARD c/ Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6316e2b24147b94f1307fee2

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

DEMANDEURS Monsieur [K] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin AYOUN,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300592

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Benjamin X... au prix de 103 473,66 euros, d'autre part, l'acte reçu le 27 janvier 2011 par Me G...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2107755_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Argoud, rapporteur public ; - les observations de Me Andreani pour la commune et de Me Garnier pour la SAS Benjamin valorisation immobilière-BVI. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af1c0d3e3fe99cad9e9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il n’y a pas lieu à solidarité dans les dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e695cdc6046d471dde83

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CONDAMNER la même aux entiers dépens de l'instance.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67816f4c6d34da2cbdcd9208

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 10 Janvier 2025 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65b2b270fd6229a4e58a231f

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

opposante à la contrainte) Mme [M] [W] [Adresse 4] [Localité 3] défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER, Greffier: Benjamin

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67880a67c21c0e53e7907b87

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 29 mai 2024, la SCI Benjamin Constant a fait assigner Mme [H] [X] et M.

Source officielle