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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
627b55ee76c5d9057df80230
10 mai 2022
10 mai 2022
BENJAMIN PUJOL-CAPDEVIELLE ET CÉLINE SEMPE Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R Ê T prononcé publiquement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300556
7 juin 2018
7 juin 2018
Benjamin Y..., domiciliés tous trois [...] , contre l'ordonnance rendue le 8 octobre 2013 par le juge de l'expropriation du département des Alpes-Maritimes, siégeant au tribunal de grande instance de
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40543
17 janvier 1973
17 janvier 1973
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE BENHAIM FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR, A LA DEMANDE DE SON VOISIN, GRIEDER, CONDAMNE A REDUIRE LA HAUTEUR DU MUR SEPARATIF DES DEUX PROPRIETES QU'IL A
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200107
22 janvier 2009
22 janvier 2009
A... et Benjamin B..., conducteurs de deux autres de ces véhicules, ont été blessés ; que Benjamin B... est décédé des suites de ses blessures le 12 janvier 2002 ; que M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301421
20 novembre 2012
20 novembre 2012
X... pour vendre deux parcelles issues du surplus resté sa propriété ; que le 2 juin 1978, Charles E... a en effet signé, en qualité de. mandataire de Benjamin X... un acte de vente à M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209681_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
de la résidence du Clos des Bruyères, représenté par Me Besson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 mai 2022 n° PC 13 001 21J0370 délivré par la commune d'Aix-en-Provence à la SAS Benjamin
Source officielle1ère chambre
DTA_2000887_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La société TTS est chargée de réaliser des travaux de sécurisation contre les risques d'effondrement et d'ensevelissement sur le chantier de la résidence Benjamine.
Source officiellechambre 1-14
69d947e0cdc6046d47ce0366
20 mars 2025
20 mars 2025
[C] [A], demeurant [Adresse 3] Partie défenderesse : assistée de Maître Villedieu Anne-Laure, avocat et comparant par Maître Donaz Benjamin, avocat (0151177) 2) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f4
4 octobre 2007
4 octobre 2007
et fabriquées par la société MANUEL BENJAMIN FERNANDES RODRIGUES dont celles "DERBY détente".
Source officiellePRESS;ADMISSIBILITYDECISIONS;ENG
ECLI:CEDH:003-2012546-2140039
31 mai 2007
31 mai 2007
and BEHRAMI v.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-1838338-1929121
15 novembre 2006
15 novembre 2006
The applicants The applicants in the first case are Agim Behrami, born in 1962, and his son, Bekir Behrami, born in 1990.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab6a93cdc6046d47c7d2db
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[H] [S] [Adresse 1] Me Estelle FERNANDEZ Avocat [Adresse 2] C/ BISCAYE BENJAMIN HOLDING (SARL) [Adresse 3] DEFAILLANTE GALZY JEREMY (SARL) [Adresse 4] Me Franck CHAPUIS Avocat [Adresse 5] COMPOSITION
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f6c8a1343b8cd5fb47
24 avril 2024
24 avril 2024
CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 Madame [J] [B] Représentant : Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0467 C/ S.A.R.L.
Source officielle1/3 Proc collectives
689a358cfd8239f1252f72e0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
En présence de la SCP BTSG², prise en la personne de Maître [E] [J], Mandataire Judiciaire, demeurant [Adresse 4] DÉBATS En Chambre du Conseil le 17 juin 2025 audience tenue devant Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247d
27 mai 2015
27 mai 2015
Benjamin X... C/ Mme Claudine Y... S. B/ E.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_1803933_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mai 2018, la société PetJ Sécurité, représentée par Me Pelpel, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le lycée Benjamin Franklin
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac
21 novembre 2011
21 novembre 2011
représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me VALLIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Melle Vanessa Y..., en qualité de représentante légale de son fils mineurs Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.
Source officielleChambre 26 / Proxi référé
686c0b5add7001754d61a39e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Du : 01 Juillet 2025 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 12] Représenté par son syndic : Cabinet CADOT BEAUPLET, SAS C/ Société IGC Société FRABOULET BENJAMIN
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021785199
22 janvier 2010
22 janvier 2010
du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision, en date du 13 novembre 2009, par laquelle le consul général de France à Lomé (Togo) a refusé de délivrer à l'enfant Benjamin
Source officiellePage 11 sur 558