Il résulte de ce qui a été dit au point 9 que les sociétés Naturlaine, Thor, Lainière du Bascaud et Henri Arnaud sont intervenues en qualité de fournisseurs de la société Plat-Carr-Peint, titulaire du

Arnaud Z...

ET DU PRONONCÉ JUGE DE L'EXÉCUTION : Marie-Pierre BELLOMO GREFFIER : Nathalie ARNAULD Débats à l'audience publique du 07 juillet 2025 Délivrance de copies : - certifiées conformes le à SEM

Arnaud Jean Raymond Y... ; Condamne M.

ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

GERONTHOME représentée par son Président en exercice Représentée par Me Loïc DUCHANOY de la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé

Monsieur [K] [D] [Adresse 5] [Localité 8] Comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 4] [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Maître Arnaud

**************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [J] [G] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud

de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [V] [T] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 8] représenté par Me Arnaud LAURENT

AVRIL 2026 ROLE N° 2026L01492 GREFFE N° 2022J00621 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SOCIETE NATHALIE ET ARNAUD

18 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende, a décidé des mesures de publication et d'affichage de la décision, et qui, à la demande de l'administration des Impôts, partie civile, a dit

D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 20 / 05 / 08 Dossier : 06 / 01615 Nature affaire : Demande en annulation, en réduction d'une libéralité ou d'une clause d'une libéralité Affaire : Arnaud

. / Armand Y..., Andrée Z... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Par acte en date du 31 janvier 2008, la SAS Arnaud a assigné les sociétés Sabic et Gazechim devant le tribunal de commerce de Meaux.

Arnaud G... , domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 5 juin 2018, où étaient présents : Mme Batut, président

ORDONNANCE en rectification d’erreur matérielle 38Z Minute n° 24/25 N° RG 23/02628 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YS5W 6 copies GROSSE délivrée le15/01/2024 àla SARL AHBL AVOCATS Me Arnaud

Royal Ambulances à payer à Arnaud Y... la somme de 305 €, outre 30,50 € au titre des congés payés afférents ; Sur le paiement des indemnités complémentaires à la charge de l'employeur, que Arnaud Y...

Armand X... au titre des frais de déplacement : - que M.