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300 résultats pour « Alexandre ROLLAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426f82

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Marios Y..., Group Director pour le Luxembourg (Direction de Rowlands Temporaire) par l'intermédiaire de son European Zone controller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897f3

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Février 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG no 02/08791 APPELANT 1o - Monsieur Alain X... ... 77330 OZOIR LA FERRIERE comparant en personne, assisté de Me Roland

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa5498361df277dc59889

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 19 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [D] [N] né le 10 Février 1953 à [Localité 10] (76) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Roland

Source officielle
CC

cr

6137260acd580146774227e5

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Jean-Pierre B..., victime d'un accident du travail alors qu'il recherchait l'origine d'une panne affectant l'un des trottoirs roulant du centre commercial Bobigny II ; " aux motifs qu'il résulte de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e19

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Roland Georges Z..., Mme Irène A...épouse Z..., SCI S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801c

Appel

14 février 2006

14 février 2006

ET ASSOCIES)en la personne de son représentant légal27bis rue Louis Rolland 92120 MONTROUGE Non comparante - Représentée par Me VALCIN Pierre (Avocat au barreau de PARIS, vestiaire R 233) INTIMÉE [****

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Roland AM..., demeurant à Roubaix (Nord), 8, vertes allées, 100°) M. Q... Lira, demeurant à Roubaix (Nord), ..., 101°) M.

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f536d

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Rolland, demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 13°/ de M. et Mme Alexandre M..., demeurant Perpezac-le-Blanc à Ayen (Corrèze), 14°/ de M. et Mme Claude M..., demeurant Perpezac-le-Blanc

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1740781-1825346

Admin. suprême

4 août 2006

4 août 2006

Moldova (no. 42288/02) The applicant, Alexandru Ermicev, is a Moldovan national who was born in 1960 and lives in Chişinău (Moldova).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920a3

Appel

26 février 2015

26 février 2015

né le 20 Juin 1990 à AVIGNON ... ... 84000 AVIGNON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Alexandra BOUILLARD, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

61bed8e57839aa05186bbbd8

Appel

10 décembre 2021

10 décembre 2021

[O] [G] est atteint d'un handicap moteur cérébral qui lui impose de se déplacer exclusivement en fauteuil roulant.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6316e4ecdd8d194f138d4d4d

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

: 20/00507) suivant déclaration d'appel du 16 avril 2021 APPELANTE : [I] [E] née le 12 Septembre 1932 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 mars 2023 en audience publique, devant la cour composée de : Roland

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005511

Admin. suprême

12 février 2007

12 février 2007

à Paris (75014), la SOCIETE THERAPLIX, dont le siège est 42/50, quai de la Rapée à Paris (75012) et la SOCIETE SANOFI AVENTIS OTC, dont le siège est 1-13, boulevard Romain Rolland à Paris (75014) ; la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbf9

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

née le 03 Juin 1971 à CHATEAUROUX ... 44260 SAVENAY ayant pour avocats postulants la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, et pour avocat plaidant Me ROBARD HERVOUET Par jugement en date du 26 décembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92390

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

né le 03 Août 1959 ... 13008 MARSEILLE ayant pour avocat Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA, Me Roland GRAS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME : M. Christian X...

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

.., Dominique XO..., Laurent XQ..., Philippe XP..., Marc XR..., Thierry XV..., Patrick YX..., Daniel YY..., Philippe YZ..., Eric YA..., Philippe YF..., Hervé YG..., Christian YH..., François YJ..., Roland

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

670eb4da1c3411ff34541406

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

opposition des parties ou de leur conseil et qui a rendu compte au tribunal conformément à l’article 805 du code de procédure civile ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC, Vice-présidente ASSESSEUR : André ROLLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894bc

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

ORANGE FRANCE 41/45 boulevard Romain Rolland - 92120 MONTROUGE représentées par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assistées de Me Alexandre LIMBOUR, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0307DEC001154304

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

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Source officielle

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