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300 résultats pour « Alexandre ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

62d6496daa6a2f06030d25fc

Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

date du 30 juin 2022, APPELANT E : Madame [W] [K] née le 13 Décembre 1990 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé - Sis 36 route de Bar - 55000 FAINS VEEL assistée de Me Alexandre

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc65

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

P. 521- Port Lonvilliers 97150 SAINT-MARTIN CEDEX représentée par Me SELARL GKG (TOQUE 22), avocat au barreau de GUADELOUPE EURL MARINE TIME 13 Impasse Alexandre Rolland- Quartier d'Orléans

Source officielle
CC

comm

61372365cd58014677409381

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Roland Alexandre A..., demeurant ..., 23 / de Mme Sylvie V..., demeurant ..., prise en sa qualité de tutrice de Q...

Source officielle
TJ

Référés Civils Cab. 1

67eefdfdb848dd6814c6767d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 25/00294 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NCEX Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Bernard ALEXANDRE - 70 Me Roland GIEBENRATH - 100 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 1er février 1990 (Alexandre... peux-tu consacrer une demi-heure demain ou ce week-end à l'équipe Méridien... Roland B... et moi-même...

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fecc3

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alexandra Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e061

Cassation

21 janvier 1997

21 janvier 1997

C..., Claude Z... et Alexandre Y...; que le témoin Jean-Luc Magne, s'il se rappelait bien que l'ailier de Panjas était arrivé comme une balle et avait asséné un coup de tête au n° 8 de son équipe, se

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201320

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Roland A... se portait acquéreur d'un tableau intitulé « Une Ville », présenté par le catalogue de la vente établi par la société de ventes volontaires, sur les indications de M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdc38e882bf3e5cd79ca40d

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Monsieur Alexandre X..., ès qualités d'héritier et d'ayant-droit de Roland X... né le [...] à BAGNOLS SUR CEZE (30) [...] - [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188a

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

aux dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91893

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd91894

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Luquiau aux dépens ; Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

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CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ad

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 11592 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juin 2011- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 10/ 01028 APPELANTE SCP ROLAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ae

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Vu l'appel de ce jugement interjeté par la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau ; Vu les dernières conclusions du 15 mai 2014 de la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau, appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a9

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

X...au passif de cette liquidation judiciaire, - condamné la SCP Roland Dupont-Patrick Jugan-Cédric Luquiau à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Distribution la somme de 400 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et aux dépens ; AUX MOTIFS QUE Mme Alexandra X... fait grief à l'employeur de l'avoir licenciée pour

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110253

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Alexandre X..., - 6,5 :25ème soit 26% pour Mme Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3a3

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Roland domicile élu : Me D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98bbd3db21cbdd889ae

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

No 05/06007 AFFAIRE : RATP e la personne de son représentant légal C/Didier Roland X...

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