xa0; 35510/21 02/07/2021 Nicolae NEȘCU 25/07/1949 Popești-Leordeni Eleonora ARJOCA, Ionuţ MATEI   Beaten and injured by the armed forces in the morning of 13 June 1990, on the University Square ( Piaţa

dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code général des impôts ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez

Vous n'avez pas allumé le four à pizza, qui a été mis en place afin de pallier la fermeture du restaurant le midi et le week-end.

faculté de se substituer toute personne morale qu'ils constitueraient, ledit fonds commercial et artisanal 'd'alimentation générale de proximité, supérette point chaud à emporter, sur place, kebab, pizza

Le salarié produit des relevés d'appel et de réception d'appels d'un numéro [XXXXXXXX01], au nom de « Pizza [Localité 5] » dans son téléphone, dont l'employeur ne conteste pas qu'il s'agit du sien, entre

2024 en qualité d’employé polyvalent à temps partiel dans le secteur de la restauration rapide et enfin, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée à temps partiel le 6 février 2025 par la société Pizza

Il a été interpellé, le 1er février 2023, à l'occasion d'un contrôle des lieux à usage professionnel exploités à Wallers sous l'enseigne " Ma Pizza ", alors qu'il se trouvait en action de travail.

Enfin, le requérant établit avoir une activité professionnelle régulière à durée indéterminée depuis le 17 mai 2022 en qualité de chauffeur livreur, après avoir été pizzaiolo et livreur de pizzas entre

est expressément indiqué à la première page du cahier de pourcentage du 11 décembre 2008 la mention suivante : « Nous sous signés, donnons par la présente pouvoir à Melle B... directrice du restaurant PIZZA

; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas

.., enfant majeur, en raison de l'opacité entretenue par Monsieur W... sur ses revenus puisque son avis fiscal faisant état de salaire alors qu'il était en même temps artisan et exploitait un camion pizza

La société Dallas exploite, sous l'enseigne " Pizza di Napoli ", un restaurant sis 31 boulevard de Grenelle dans le quinzième arrondissement de Paris.

de 33.192 euros à 15.180 euros, d'augmenter l'amplitude d'ouverture du café de 20 heures à 23 heures et de travailler 285 jours au lieu de 280 jours par an, de développer une prestation de vente de pizza

par elle des clauses et conditions du bail ; que ces demandes sont fondées sur le même motif, soit une emprise illégale et la suppression d'une issue de secours, exigeant la suppression d'un four à pizza

*** Par acte du 14 mars 1996, Pierre X... a donné à bail à José Y... des locaux ... à COTIGNAC (Var) destinés à l'exploitation d'un fonds de commerce de " petite restauration rapide, sandwichs, pizzas

moyen d'un prêt remboursable en 20 ans par des mensualités de 1 516, 56 euros, lui procurant des revenus locatifs bruts de 22 872 euros par an pour la partie de l'immeuble occupée par la SARL NAPOLI PIZZA

50 m2 et une réserve à l'étage d'environ 45 m2, situé 1, place des Victimes du 17 octobre 1961 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour y exercer une activité de restauration rapide, plats à emporter, pizza

magasin " Super U " portant la surface totale de vente à 2 330 m2 et le déplacement et l'extension de 92 m2 d'un point de retrait de marchandises à l'enseigne " U Drive ", la régularisation d'un kiosque à pizza

En outre, en se bornant à justifier avoir travaillé comme " plongeur polyvalent ", auprès de la société " Pizza l'Olivier ", entre les mois d'août et octobre 2019, puis en qualité de " cuisinier ", auprès