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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea99fa
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea99fc
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea99fe
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea9a00
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea9a02
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea9a04
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f07bfd8df3795388ea9a06
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Greffière, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6968d656cdc6046d4762c56a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6968d65acdc6046d4762c580
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Madame Romane Cherel ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle2ème Chambre
6905dcda18ad6c6cb28a08af
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DÉFENDEUR : Monsieur [G] [R], demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Brigitte HOARAU de la SELARL HOARAU-KERACHNI, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Juge de l’exécution : Chloé CHEREL
Source officielle4ème Chambre
DTA_2000321_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
requête et des mémoires, enregistrés les 21 janvier, 28 mai et 4 août 2020, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Azur international investissements immobiliers, représentée par Me Cherel
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916df
4 juin 2014
4 juin 2014
suivante : - dommages et intérêts : 1 000, 00euros, - article 700 du code de procédure civile : 1 000, 00 euros, - intérêt acquis au taux annuel de 0, 71 % : 4, 82euros, - demande provision SCP Blanc Cherfils
Source officielleChambre 1-2
63ca42099066fd7c90fc22f9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LE GALLIA IER LE GALLIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Franck GHIGO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le
Source officielleChambre 3-3
63c10505bf9fd47c90a13556
12 janvier 2023
12 janvier 2023
BANQUE POPULAIRE DU SUD C/ [V] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Victoria CABAYÉ Me Romain CHERFILS Arrêt en date du 08 Décembre 2022 prononcé
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a637920555d
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Rôle N° RG 19/02292 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDYJ2 SAS SFR DISTRIBUTION C/ [C] [L] Copie exécutoire délivrée le : 1er juillet 2022 à : Me Romain CHERFILS
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb12
14 septembre 2011
14 septembre 2011
né le 29 Mars 1964 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP BLANC ANSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle2ème Chambre
6274bca72799a9057d5dd0ed
3 mai 2022
3 mai 2022
Le 2 septembre 2013, le Dr [F] [P], médecin traitant de Mme [J], a constaté une chute de cheveux « par poignées » avec zones de cuir chevelu nues, et de nombreux cheveux cassés.
Source officielleChambre 1-6
688312e79a4bcd46bcddb1b2
24 juillet 2025
24 juillet 2025
SODIMOB Organisme CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Pierric MATHIEU - Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF
Source officielleChambre 3-2
65b0b7f38d0ccf000877e394
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HDJ FRANCE prise en la personne de son Président en exercice demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4-6
6545edfc4ac6088318da10dc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
DBVB-V-B7D-BFHDP SARL CLEG MOBILITES C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le :03/11/2023 à : Me Julien CEPPODOMO, avocat au barreau de GRASSE Me Romain CHERFILS
Source officiellePage 109 sur 280