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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c8c
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Siège social : 14 Avenue de Chavailles 33525 BRUGES CEDEX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maîter CADDOUX, Avocat, (TOQUE 672) INTIMES : Monsieur Nelson X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300646
31 mai 2011
31 mai 2011
... indique encore " pendant toute cette période (années 1990), aucun chasseur étranger aux arlésiens, n'a été vu ou aurait pu pénétrer sur les territoires situés plus haut (tour de VAZEL et tour de BRAU
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX02903_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
peine d’emprisonnement de cinq ans dont trois ans assortis d’un sursis probatoire pendant trois ans pour des faits, commis en réunion, de vol avec violence d’un véhicule commis le 25 décembre 2022 à Bruges
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04534_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) JDC, qui a son siège social à Bruges (Gironde) et dont M.
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04535_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) JDC, qui a son siège social à Bruges (Gironde), a fait l'objet, le 18 octobre 2018, d'un contrôle par les services du Conseil national des activités privées de sécurité
Source officielle2ème chambre (formation à 5)
DCA_21BX04536_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La société par actions simplifiée (SAS) JDC, qui a son siège social à Bruges (Gironde) et dont M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405319_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Beyls, rapporteur public, - et les observations de Me Brau, substituant Me Orengo, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Rialto.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68f07d99bfd83326c7063733
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère, chargée du rapport Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68df5bcfcf4e7f1c37e1cbfb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère Mme Laurence CHAINTRON, conseillère chargée du rapport qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5593ef93c421386ac9
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vincent BRAUD, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94c3
3 avril 2024
3 avril 2024
Vincent BRAUD, président. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Marc BAILLY, président de chambre M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03482_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
défense enregistrés les 1er septembre 2023, 12 avril 2024 et 21 juin 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SAS Les Carrières Chablaisiennes et la SAS Sagradranse, représentées par Me Braud
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2401130_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2024 et un mémoire enregistré le 5 avril 2024, la société Paprec Méditerranée, représentée par Me Braud de la SELARL ATMOS Avocats, demande
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6316e4eadd8d194f138d4d45
5 septembre 2022
5 septembre 2022
étant pas opposés, devant Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be0143
27 octobre 2022
27 octobre 2022
APPELANT : Monsieur [X] [I] né le 02 Octobre 1956 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Marie MESCAM de la SELARL MESCAM & BRAUN, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale 4-5
69e1c00ccdc6046d4787a393
16 avril 2026
16 avril 2026
légal N° SIRET : B [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Violaine FAUCON-TILLIER, Constituée, avocate au barreau de Versailles, vestiaire 512 Représentant : Me Catherine BRAUN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63c8eefcdc5b777c90992fca
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Vincent BRAUD, Président, MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère, Greffier, lors des débats : Madame Yulia TREFILOVA ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65321b309e4ea48318f5aecb
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre, chargé du rapport M.Vincent BRAUD, Président MME Laurence CHAINTRON,
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
64a8ff2903029105dbedc07c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Bailliez, avocats au barreau de Lille INTIMÉE SASU Top Coiffure prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Me Alexandre Braud
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
642e75b48b510604f5bc1db4
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre, M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON
Source officiellePage 109 sur 134