Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article 1004 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la déclaration de pourvoi

X..., les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense : Vu les articles 999 et 1004 du nouveau

rapport de Mlle Barberot, conseiller référendaire, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 999 et 1004 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu l'article 1004 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la déclaration

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 999 et 1004 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, selon

Nous ont demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le retrait, du rôle de la Cour, de l'instance ouverte sur la déclaration de pourvoi formée le 1er juillet

1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro V 25-11.112 formé le 31 janvier 2025 par M.

[Z] [I] ; Vu l'ordonnance du 16 mai 2019 prononçant le rejet de la péremption de l'instance relevée d'office ; Vu l'article 1009-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction résultant du décret

1719 du code civil ; 2.

de l’action de la première et le désistement d’instance du second, prononcer la condamnation du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES à la somme de 1000€ au titre de l’article 700 du code de procédure civile et

[S] la somme de 1 700 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - débouté la société [1] de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile ;

d’indemnisation fondée sur l’article 1007 du code civil.

[F] demande à la cour de : Vu les articles 771 et suivants, 780, 1003 et suivants du code civil, Vu l'article 388 du code de procédure civile, Vu le jugement rendu par le tribunal judiciaire de

450 du code de procédure civile

700 du code de procédure civile ; - a réservé les dépens, ceux visés à l'article 701 du code de procédure civile étant liquidés à la somme de 76,30 euros.

Par requête du 21 août 2024, la société Huglo Lepage & associés a demandé la radiation du pourvoi du rôle de la Cour sur le fondement de l'article 1009-1 du code de procédure civile, en invoquant l'inexécution

Attendu que, par requête du 31 janvier 1994, la Banque nationale de Paris et le Crédit lyonnais Nous ont demandé, par application de l'article 1009-1 du nouveau Code de procédure civile, d'ordonner le