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2 584 résultats pour « Thorner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

686c1140dd7001754d61bdf6

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Par la suite, elle a effectué des radiographies de sa cheville droite, de son poignet droit, du rachis cervical, du thorax et du rachis dorsal.

Source officielle

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TJ

4ème Chambre Cab E

6780205e9c3ba90f51dc2523

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

années impaires, étant précisé que s'il n'y a qu'un soir de fête, les enfants seront avec leur mère les années impaires et avec leur père les années paires, -durant les fetes juives de Souccoth et Sima Thora

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

6781707f6d34da2cbdcd9648

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En effet, si le bilan lésionel réalisé par le mèdecin légiste le jour des faits retient de nombreuses abrasions et ecchymoses de la face, des membres supérieurs, du thorax, de l’abdomen, des membres inférieurs

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

660cf2617c1ccb0008628d79

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Lors de l'entretien préalable, il indiquera désormais aussi « j'ai attrapé sa main avec mon autre main il a essayé de me mordre il s'est débattu » et j'ai « maitrisé son bras contre son thorax », précisions

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301252_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 2 juin 2013, face à la persistance de la douleur, une radiologie du thorax a été réalisée et a mis en évidence une « fracture tassement cunéiforme antérieure de T7 peut-être ancienne ».

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6032e580308016596d58b7d0

Appel

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Monsieur [O] met en avant un pretium doloris qui ne sera pas inférieur à 4/7 compte tenu de ses nombreuses fractures au niveau du rachis, du bassin et du thorax, une opération chirurgicale, une longue

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda6c449611a9b59c17187a

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

L'évolution a été favorable comme l'attestent le bilan biologique sanguin du 10 mai et la radio du thorax du 20 mai 2018.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00733

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

SA NDT a proposé à l'appelant le 28 avril 2009 puis le 21 juillet 2010 le rachat de ses 32 actions au prix de 22 383 euros, et ce conformément à l'évaluation de leur prix faite par le cabinet Grant Thoron

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214724_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

, une cirrhose hépatique sans lésion suspecte avec hypertension portale et les stigmates d'une néphrectomie partielle gauche, aucune récidive tumorale, ni aucune anomalie significative au niveau du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

Une seconde personne était trouvée allongée dans sa chambre, torse nu et saignant au niveau du thorax, côté gauche. Il s'agissait de M.B, 49 ans.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6163a06fef0577e3c1fcfd9b

Appel

14 février 2011

14 février 2011

amiable qu'à la suite de l'accident Monsieur [V] [R] a présenté un traumatisme facial avec disjonction du massif facial, une plaie labiale complexe, une plaie et une ecchymose de la face antérieure du thorax

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feba

Appel

26 novembre 2012

26 novembre 2012

Y... présentait des contusions au niveau du thorax, avec un état de phobie et de déprime, ce qui accrédite la thèse selon laquelle c'est M. Y... qui a été agressé et roué de coups par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd91008

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

souffrances physiques et morales résultant de l'accident, l'expert désigné en première instance fait état du traumatisme crânien initial avec perte de connaissance, de la fracture du crâne, des contusions au thorax

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105721_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

E " au thorax, avec la bouche du canon cougar dont (il était) porteur ", alors que le requérant s'était porté au secours de l'individu que le commandant de son unité tentait d'interpeller " dans le cadre

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2107123_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

augmentée I la percussion ou la pression des côtes, des dyspnées isolées, souvent brutales, inexpliquées mais parfois progressives, alors, I ailleurs, que l'examen clinique et le cliché radiographique du thorax

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205477_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

envisager un sevrage de la ventilation mécanique sans entraîner le décès à court terme (signes de lutte respiratoire à type de mouvements de balancement thoraco abdominal sans ampliation suffisante du thorax

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686f4c97d3976f57d00d3176

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

EURO DISNEY ASSOCIES SAS prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] N° SIRET : 397 471 822 Représentée par Me Magali THORNE, avocat au barreau

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00252_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B G et l'ADELFA, représentés par Me Charles-Eric Thoor, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 9 décembre 2021 du tribunal administratif de Lille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2018

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:1016JUD006127500

Admin. suprême

16 octobre 2008

16 octobre 2008

the lower part of the chin; (iii) three oval yellowish ‑ violet haematomas with diameters from 3 to 5 cm on the chest; (iv) an area measuring 28 to 20 cm covering the lower left third of the thorax

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2600674-2829216

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Violation of Article 14 in conjunction with Article 1 of Protocol No. 1 Thorne v. the United Kingdom (no. 28091/02) The Court found the above violation in this case concerning the applicant’s complaints

Source officielle