Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f59
19 janvier 2007
19 janvier 2007
, avocat au Barreau de Paris, R255.
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa500c7dc206c9eb7ed1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric DASSE de la SELAS FIDAL, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE ET Maître [J] [I] de nationalité Française [Adresse 1] [
Source officielleRéférés civils
65bc61ea4fb290a3460742c9
2 janvier 2024
2 janvier 2024
ELKEM SILICONES FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Luc-marie AUGAGNEUR de la SELARL CVS, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître René LEDRU de l’AARPI
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c5c
7 août 2024
7 août 2024
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleChambre sociale
65bb4bac1712fc000885eb0a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SEDAN (n° 51-16-0022) Madame [H] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Claire MARCHOT de la SELARL AHMED HARIR, avocat
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6620b8cbbd6a8f00086aba2d
17 avril 2024
17 avril 2024
Localité 6] pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Morgane COURTOIS D'ARCOLLIERES de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71c
30 avril 2008
30 avril 2008
ARRET DU 30 avril 2008 N 142 / 08 RG 07 / 01017 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 22 Février 2007 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71d
30 avril 2008
30 avril 2008
ARRET DU 30 avril 2008 N 145 / 08 RG 07 / 01083 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 20 Mars 2007 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 30 /
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b71f
30 avril 2008
30 avril 2008
ARRET DU 30 avril 2008 N 146 / 08 RG 07 / 01084 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 20 Mars 2007 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 30 /
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b720
30 avril 2008
30 avril 2008
ARRET DU 30 avril 2008 N 140 / 08 RG 07 / 00824 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LILLE EN DATE DU 01 Mars 2007 NOTIFICATION à parties le Copies avocats le 30 /
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b730
30 avril 2008
30 avril 2008
Représentant : SCP Michel LEDOUX et associés substitué par Me Patrice MOEHRING (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Société ARCELORMITTAL ATLANTIQUE ET LORRAINE venant aux droits de la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d8
25 février 2008
25 février 2008
I. 08000 CHARLEVILLE- MEZIERES Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT- JACQUEMET- CAULIER- RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEDOUX FERRI YAHIAOUI RIOU- JACQUES, avocats
Source officiellecr
613724edcd580146774198c1
11 janvier 1988
11 janvier 1988
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général TATU ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88141
3 janvier 2006
3 janvier 2006
Yannick, demeurant ...-45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE Partie civile, appelant, intimé Comparant Assisté de Maître LEGRAND Pascal, avocat au barreau d'ORLÉANS de la scp LEGRAND LEGRAND-LEJOUR PONTRUCHE COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
644b634fc51457d0f882db45
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me CHATELAIN substituant Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 06 DEBATS : A l'audience publique du
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
644b6350c51457d0f882db4d
27 avril 2023
27 avril 2023
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 27 Avril 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d6a61a97004776198e160
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[H] [K] par LRAR copie certifiée conforme délivrée aux autres parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée aux avocats par la toque _______________________________________________________________
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2303365_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Marseille, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8371eba70975b26b0a2
5 février 2019
5 février 2019
, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC TRÉSOR PUBLIC [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Régulièrement assigné à personne habilitée, n'a pas constitué EXPOSÉ DU LITIGE Par acte authentique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632b3681886c8c1bac9761
12 mai 2011
12 mai 2011
: La SA POLYREY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Bruno FIESCHI loco Maître Philippe PLICHON, avocats
Source officiellePage 108 sur 164