Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
66c826115372bffe82563043
21 août 2024
21 août 2024
[F] [Z] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 S.A.
Source officielleChambre 1-3
6618cef97935f50008be4039
11 avril 2024
11 avril 2024
LSD RENOVATION Société MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Isabelle FICI Me François GOMBERT Me Olivia DUFLOT Décision déférée à la
Source officielle2ème Chambre
69d5e5c5cdc6046d477b5f9a
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 3] [Localité 3] Toutes deux représentées par Me Marc DUMONT de la SELARL SELARL DUMONT AVOCAT, postulant, avocat au barreau de VANNES Toutes deux représentée par Me Capucine BERNIER, plaidant
Source officielleRéférés
670eb9891c3411ff34557df4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COEUR & JARDINS, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 883 441 271, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentées par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709 substitué
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
666b2bf1ab83ab779a7ba444
3 avril 2024
3 avril 2024
[I] [N], son fils COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en audience publique du 06 Mars 2024 Président :Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur :Madame ABODI Maryse, Représentant les
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6811b1cdf1c2315e26d1a0a2
29 avril 2025
29 avril 2025
FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [K] Représenté par Me Marc DUMONT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6717d4666d8b1985f4566126
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PAR CES MOTIFS : Nous, Madame Nathalie DUFOURD, présidente du Pôle social, juge de la mise en état statuant sans débats, par ordonnance susceptible d’appel sur autorisation du premier président de la
Source officielleJurid. Premier Président
67fde83f9b68debe44f7e93d
14 avril 2025
14 avril 2025
BERVAL Domiciliée chez CITYA VENDOME LUMIERE, dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de
Source officielle6ème Chambre
65a0ed015bbe450008b2cec6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EAU DU GRAND LYON [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 INTIME : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503374_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
B..., représentés par Me Ducrot (Selarl Ducrot associés DPA), demandent au juge des référés : 1°) d’ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2500475_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
DUBOST Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500554_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Dubost, greffier d'audience, M. B a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Blache, représentant le requérant, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500645_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Dubost, greffier d'audience, M. C a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Chodzko représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301994_20230816
16 août 2023
16 août 2023
Dubost, greffier d'audience, M. B a lu son rapport et entendu Me Choppin-Haudry, susbstituant Me David, pour M. A. L'instruction a été close le 9 août à 17 heures.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302024_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
DUBOST La République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2401001_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
DUBOST Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.
Source officielle3e Chambre A
60369df700dbfc402c449f70
24 septembre 2015
24 septembre 2015
N° 2015/303 Rôle N° 14/11347 [Y] [F] C/ Compagnie d'assurances MAAF Grosse délivrée le : à : Me Stéphanie BENITA-DUPONCHELLE Me Olivia DUFLOT
Source officielle1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea1
19 mai 2015
19 mai 2015
TERRITOIRES DE LA MER ET DE LA MONTAGNE (DDTM) COMMUNE DE LA BRIGUE LE DIRECTEUR GENERAL DES IMPOTS TRESORIER PRINICIPAL DE [Localité 2] Grosse délivrée le : à :scp BADIE me Duflot
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008010795
9 décembre 1998
9 décembre 1998
pour les docteurs Claude C..., demeurant ..., Patrick Y..., demeurant ..., Alain E..., demeurant ..., Michel Z..., demeurant ..., LE GOFF, demeurant ..., Jean-Pierre X..., demeurant ..., Alain-Noël DUBART
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037612925
14 novembre 2018
14 novembre 2018
dossier soumis aux juges du fond que lors de la cession, le 18 septembre 2009, des 2 000 parts qu'il détenait sur un total de 6 000, dans la société civile d'exploitation agricole (SCEA) Château Fourcas Dumont
Source officiellePage 108 sur 644
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