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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a325
11 janvier 2008
11 janvier 2008
T, en vertu de l'article L 230-2 du Code du travail, de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ce salarié qu'elle savait en butte à des attaques
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a95d
25 janvier 2006
25 janvier 2006
patrimoniaux ils ont signé devant le juge commissaire le 26 novembre 1991 une procès-verbal de conciliation attribuant les droits immobiliers sur l'appartement, le garage et le parking dans un ensemble à La Butte
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e73c25a97f0381f56a6
20 novembre 2014
20 novembre 2014
celles-ci ont permis d'attribuer les fissures à la sécheresse qui provoquait des retraits ou des gonflements des terres, mais n'affectait que la façade de la maison en raison de son assise fragile sur une butte
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
15 mars 2011
CEDEX 15 non comparant EDF RESIDENTIEL SERVICE SURENDETTEMENT 4 Impasse Couzinet 31000 TOULOUSE non comparant ELECTRICITE DE FRANCE-SERVICE CLIENTS-POLE SURENDETTEMENT 5 Avenue de la Butte
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5d
25 février 2016
25 février 2016
Il faut donc impérativement, pour respecter la largeur minimum de 15 mm prévue au contrat, modifier le guidage et les butées d'appui des deux poupées afin de permettre à ces dernières de descendre de la
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300851
24 juin 2014
24 juin 2014
réception a été établi le 5 juillet 2007 entre la société Aqua Piscine et les époux Y... dans lequel les réserves suivantes ont été formulées :- deux bouchons de lames sont cassés ; - inconstance de la butée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300874
9 juillet 2013
9 juillet 2013
bâtiment A au rez-de-chaussée au niveau des bureaux, ni les façades des gaines techniques, ni les plinthes droites sur la face côté mur dans toutes les pièces des appartements, que moins de 20 % des butées
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f5f
29 mai 1990
29 mai 1990
B... s'était trouvé en butte à toutes sortes de difficultés, notamment financières, refuser de se prononcer sur les fautes imputées à celui-ci sans priver sa décision de base légale au regard de l'article
Source officiellecomm
6137234dcd5801467740809b
19 octobre 1999
19 octobre 1999
Gérard Z..., demeurant ..., La Butte Besnard, 78490 Bazoches-sur-Guyonne, en cassation d'une ordonnance rendue le 4 novembre 1997 par le président du tribunal de grande instance de Paris au profit du
Source officielle7éme chambre
DTA_2108362_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
B un permis de construire en vue de l'édification d'une maison individuelle sur la parcelle D2669, située rue de la Butte.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03843_20250228
28 février 2025
28 février 2025
le visage dissimulé et étant armés de barres de fer ou de poteaux en bois, qui ont tenté de contourner le dispositif de gendarmerie pour le prendre à revers par les champs, en se positionnant sur une butte
Source officielleCH 1 JU
DTA_2100983_20230216
16 février 2023
16 février 2023
janvier 2020 mentionnée ci-dessus a mis les frais de l'expertise de péril imminent à la charge de la commune de Joigny, comme il est de règle, ne fait aucunement obstacle à ce que cette commune, en butte
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107458_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
C K A F et Mme J A F ont déposé le 8 décembre 2020 en mairie de Bouchemaine une demande de permis de construire une maison d'habitation, sur un terrain situé 6 bis rue de la Butte sur le territoire de
Source officielle4ème chambre
DTA_2102112_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
et immobiliers à Monaco, en France ou à l'étranger, est propriétaire d'une villa d'habitation de 18 pièces d'une superficie de 430 m², édifiée en 1990, sur un terrain de 4 380 m², situé allée de la Butte
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103133_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Il a bénéficié le 6 mai 2013 d'une intervention chirurgicale consistant en la création d'une butée osseuse afin de limiter les luxations mais réduisant l'amplitude de ses mouvements et ne mettant pas fin
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2403351_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
demande initiale, indique que le périmètre de marche est difficile à estimer et le fixe aux alentours de 300 mètres tout en mentionnant que des chutes se produisent parfois car le pied gauche de Mme C... bute
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5309
27 juin 2002
27 juin 2002
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 43 Juin 2002 Butler
Source officielle7ème chambre 1ère section
69de9254cdc6046d473d006d
14 avril 2026
14 avril 2026
payer à [E] [M] et [H] [M] les sommes de : • 422,38 € au titre des dysfonctionnements des volets (désordres 1, 2 et 4) ; • 10 € au titre du détecteur de la VMC des WC [désordre 6), • 50 € au titre de la butée
Source officielle3ème chambre
6622097f9ce1420008389a93
18 avril 2024
18 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat du 15 septembre 2017, Mme [P] [N] a pris à bail un logement sis [Adresse 2] à [Localité 6], propriété de la Sa 3 F Occitanie, anciennement
Source officielle3ème chambre
5fddd0cf73a2e675a8bf37b8
25 juillet 2018
25 juillet 2018
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. E..., président, et par A.
Source officiellePage 108 sur 165