X..., les conclusions de M. Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 21 février 1991), que M.

X... acceptait l'analyse de l'expert sur la répartition des pertes, alors que dans ses conclusions M.

X..., les conclusions de M. Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 septembre 1989), que M.

Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Loreau, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat des consorts X..., de Me Guinard, avocat de la société Danelec, les conclusions

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Y..., épouse X..., les conclusions de M.

X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 1991), que M.

Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Pams-Tatu, les conclusions de M.

Bernard Moisy-Acra et de la compagnie Axa assurances, les conclusions de M.

Peyrat, conseiller, les observations de Me de Nervo, avocat de Mme B..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat des époux X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Z..., les conclusions de

d'appel comprennent l'indication des pièces invoquées et qu'un bordereau récapitulatif leur est annexé ; que les conclusions d'appel déposées par M.

du contrat, la cour d'appel a méconnu la convention des parties et violé l'article 1134 du Code civil ; 2 / que, dans ses conclusions d'appel, la STGM soutenait que le volume des agrégats dont M.

Elle a formulé cette dernière demande dans le dispositif de ses dernières conclusions en ces termes : « condamner en conséquence l'association [3] à payer à Mme [G] la somme de 4 616,22 euros brut du chef

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent , avocat de Mme [U] [P], et les conclusions de M.

En statuant ainsi, alors que Mme [R] avait déposé, le 22 juillet 2021, des conclusions développant des prétentions et une argumentation complémentaires et visant la production de nouvelles pièces, la cour

Pour révoquer l'ordonnance de clôture du 1er décembre 2021, l'arrêt se borne à retenir que la cause grave résulte des explications données dans les conclusions de M.

à la partie qui n'a pas constitué avocat dans un délai de trois mois suivant sa déclaration de saisine ; qu'en l'espèce, en se référant aux conclusions d'appel de M.

du jugement contesté et ce dans le dispositif de ses écritures » et que « les conclusions remises au greffe par M.

d'appel de la société du 11 février 2019 et des conclusions d'appel de la salariée du 13 février 2021, sans répondre aux conclusions d'appel de la société du 22 février 2021 qui sollicitaient la révocation