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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
66b702813c6673575cac1810
9 août 2024
9 août 2024
[E] a pouvoir élaborer sur ses troubles et sur l'intérêt de soins pour lui au regard de la violence intrinsèque de la situation vécue, restant dans une position de victime de sorte qu'il y a un risque
Source officielleSociale C salle 1
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il apparaît ainsi qu'alerté à tout le moins depuis la fin du mois de juillet 2019 sur la persistance des difficultés vécues par la salariée et donc sur l'insuffisance des mesures adoptées en mai 2019,
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c068445a086e2bcee1e5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
S'il résulte de ces éléments que l'employeur a émis des doutes sur l'accident du travail et que les démarches engagées par l'employeur ont pu être vécues douloureusement par le salarié, que l'employeur
Source officielleSection des Référés
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00750 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VECV CODE NAC : 30B - 0A AFFAIRE : S.A.S. MB INVEST 2 C/ S.A.S.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6867638ea9510a2e90cf250c
3 juillet 2025
3 juillet 2025
hiérarchique, selon déclaration d'accident du travail complétée par lui-même et certificat médical initial 'rectificatif' daté du 2 octobre 2021 visant une 'anxiété, asthénie réactionnelle à une situation vécue
Source officielleRéférés
678578eaaaacbea0fe684c89
13 janvier 2025
13 janvier 2025
demandeurs, incluant diverses modifications des lieux, de sorte qu’il apparaît effectivement opportun que l’expert désigné puisse se prononcer sur leur éventuel impact en considération de la gêne sonore vécue
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
Il poursuit : « la crise d'angoisse que j'ai vécue le jeudi 25 février a été causée par l'entretien annuel d'évaluation du mardi 23 février.
Source officielleJurid. Premier Président
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7 avril 2025
7 avril 2025
police pour disparition inquiétante ; Que les attestations communiquées par le conseil de Mme [K] émanant de la soeur et de la nièce de l'intéressée, relatent une réalité différente qui aurait été vécue
Source officiellePremier président
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4 janvier 2024
4 janvier 2024
L'approche de la période de Noël est très mal vécue par le patient, entraînant des angoisses et des éléments de vécu dépressifs qui majorent ses hallucinations acoustico-verbales.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2502978_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
tous les critères suivants : i) il est prouvé scientifiquement que la maladie est transmissible ; ii) il existe dans l'Union des espèces animales sensibles à la maladie ou susceptibles d'en être des vecteurs
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2511242_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
En se bornant à invoquer les défaillances, non établies, de la procédure d’asile en Espagne, les « épreuves douloureuses » qu’il dit avoir vécues dans son pays d’origine et le « traumatisme » que lui cause
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504331_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de circulation, au nombre croissant, qu'il s'agisse de voies ferrées ou de routes nationales ; le coût des dégâts agricoles est difficilement évaluable ; il présente un risque sanitaire en tant que vecteur
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301060_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
blaireaux et ces dégâts seraient croissants dans le département de la Charente-Maritime, selon les déclarations de dommages reçues par la fédération départementale des chasseurs ; - le blaireau est vecteur
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301156_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
blaireaux et ces dégâts seraient croissants dans le département de la Charente-Maritime, selon les déclarations de dommages reçues par la fédération départementale des chasseurs ; - le blaireau est vecteur
Source officielle10ème Chambre
DTA_2303157_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
laquelle elle se trouverait de reconstituer sa cellule familiale et de poursuivre l'éducation de son fils dans son pays d'origine où il est constant que résident ses parents et où elle aurait elle-même vécue
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306958_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2303767_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Par ailleurs, elle n'établit pas être dépourvue d'attaches professionnelles et sociales en Côte d'Ivoire, pays dans lequel elle a vécue jusqu'à l'âge de 39 ans et ne justifie d'aucune activité professionnelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111765
29 mai 2012
29 mai 2012
De plus, la cour considéra au regard de la gravité extrême des faits commis que la personnalité de la requérante, son contexte de vie ainsi que les difficultés vécues ne constituaient pas des circonstances
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03078
9 janvier 2019
9 janvier 2019
D... était présentée ou vécue par le voisinage comme un proche "un peu de la famille" ou un membre de la famille ; et que sur l'infraction de rétribution inexistante ou insuffisante du travail d'une personne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210647
19 septembre 2019
19 septembre 2019
J... n'est pas vécue comme décrédibilisante ou anormale dans les auditions ci-dessus à de nombreuses reprises est évoqué le fait que M. V... se mette une pression seul » ; que le courrier de M.
Source officiellePage 107 sur 204