permette à aucune flèche de survoler une contre-flèche en sorte que l'ensemble des zones susceptibles d'être soumises à une interférence entre les grues soit nécessairement dans le champ de vision des grutiers

Il ajoute que le défaut relatif à l'évier ne figure pas au protocole, ni dans l'expertise et que les joints qualifiés de grossiers par l'huissier sont dus au fait qu'il n'avait pas achevé sa prestation

Il ressort de l’état des lieux de sortie que les murs comportent des traces de salissures, des percements, voir des retouches de peinture visibles ou des reprises grossières d’enduit.

Les conclusions de cet expert-comptable, auquel il est donné mandat d'intérêts communs, s'imposeront aux parties qui renoncent expressément à les contester, sauf erreur grossière ou erreur matérielle.

- Vous utilisiez un langage grossier, insultant et humiliant à l'encontre de vos collègues, pour parler de votre hiérarchie, des personnes accompagnées et notamment : - A propos des éducateurs : «Ce

action en justice, de même que la défense à une telle action, constitue un droit et ne dégénère en abus pouvant donner lieu à dommages et intérêts que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

constitue, en principe, un droit et ne dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette en dommages et intérêts, sur le fondement de ces textes, que dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

Il importe peu que la faute soit grossière ou non et que le préjudice soit ou non anormal.

de soja au cours des opérations de déchargement des navires sur lesquelles la société Sea Invest Sète exerçait le contrôle et la surveillance ; que suite à ce sinistre, celle-ci avait demandé aux grutiers

code de procédure civile ; ALORS DE TROISIEME PART QUE l'exposante faisait valoir que les factures avec les conditions générales de vente au verso produites aux débats constituent une manipulation grossière

- Un autre nous a rapporté que vous hurliez en-utilisant des termes grossiers et irrespectueux en l'absence de toute mesure ou discernement ».

fausses manoeuvres ; qu'il ressort de l'information que le 12 février 1999, soit un mois avant l'accident, le boîtier à manettes qui avait été installé sur la grue avait été remplacé, à la demande des grutiers

même que la défense à une telle action constitue en principe un droit et ne dégénère en abus ne pouvant donner lieu à l'octroi de dommages-intérêts que dans le cas de malice, mauvaise foi ou erreur grossière

Z..., l'arrêt retient que ne s'agissant pas d'une contrefaçon grossière qui aurait permis à la Caisse de douter du caractère régulier de l'ordre de paiement, cette dernière n'a pas commis de faute en procédant

civil ; Mais attendu qu'ayant constaté que le salarié, qui avait été destinataire, entre février 2009 et février 2010, de nombreux courriers électroniques rédigés de façon méprisante, agressive et grossière

les propos violents tenus par Monsieur U... à son égard ; -l'attestation de Monsieur R..., client belge, qui atteste avoir assisté le 02/03/2004 aux reproches formulés à madame E... en des termes grossiers

Toutefois, cette preuve ressort bien du procès-verbal de constatation du 16 avril 2025 à 13 heures 35 tant en ce qui concerne les falsifications grossières observables à l'œil nu que celles détectables

Ce document ajoute qu'aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque pour le personnel exerçant des emplois tels que grutiers, chefs d'équipe, contremaîtres, chefs de service, personnel

sauf dispositions particulières, cette responsabilité n'est engagée que par une faute lourde ou par un déni de justice ; Que constitue une faute lourde l'acte qui révèle une erreur manifeste et grossière

nuire à la société, à son activité et à ses salariés ; elle lui reproche d'avoir refusé un poste de responsable au sein de la nouvelle agence de la société créée à [Localité 6] et d'être notamment grossier