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2 504 résultats pour « Piazza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2506752_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

titre professionnel d’agent de restauration, il bénéficie d’une promesse d’embauche pour un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet en qualité de pizzaiolo auprès de la société Eden Pizza

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2301465_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

a constaté que la quasi-totalité des menus présents sur la carte du restaurant de la société requérante comportait une portion de frites et que cette carte proposait aussi bien des kebabs, que des pizzas

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305571_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Il a aussi fait valoir être employé comme employé polyvalent par la société " Pasta Pizza " depuis le mois de novembre 2021.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2401738_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

B se prévaut d'un contrat à durée indéterminée avec la SARL Pizza Snack en qualité de commis de cuisine à compter du 25 juillet 2022 ainsi que du dépôt d'une demande d'autorisation de travail pour ce poste

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300677

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

M'hammed X..., exerçant sous l'enseigne CTKM station pizza, domicilié [...], 2°/ la société CTKM, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 3 mars 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6035170b22134442e850dbea

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

lui assurer la jouissance paisible des locaux durant toute son occupation par la privation de la cave et de la place de stationnement pour les scooters de la société nécessaires à la livraison des pizzas

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00682_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La SARL Duvi, qui exerce une activité de bar, restaurant et vente de pizzas à emporter et ayant pour associés Mme C, gérante, qui détenait 40 % de ses parts, M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2217209_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

C, ressortissant algérien né en 1995 soutient qu'il est entré en France en juillet 2019 pour rejoindre sa famille qui y réside régulièrement, qu'il a travaillé régulièrement dans une pizza et que son employeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899ba

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

sa détention indemnisable, soit 8 mois et 5 jours, une indemnité de 13.695, 01 € ; Attendu que le requérant justifie du fait qu'il a constitué, le 1er avril 1996, avec son épouse, une SARL "ALLO PIZZA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f4b

Appel

23 février 2016

23 février 2016

date du 30 août 2004, la société la Toque Angevine a déclaré l'accident du travail dont a été victime Mme Lydia X... sa salariée le 25 août 2004 en ces termes " en tirant sur un chariot contenant des pizzas

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02717_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

achats de viande s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1910928_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

du procès-verbal de constat d'huissier réalisé le 14 mai 2017 à la demande du défendeur, que l'escalier d'accès à la place du Dôme comportait un panneau de plusieurs mètres indiquant " Vapiano Pasta Pizza

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02873_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

A E, qui exploitait, à titre individuel, une activité de restauration rapide sous l'enseigne Speed Pizza à Fontaine (Isère), a fait l'objet d'une vérification de comptabilité, portant sur la période du

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02457_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

toujours le bâtiment situé immédiatement en face du camping, qu'elle louerait pour des séminaires et autres évènements et qui dispose d'un parking qui a été sous-loué tout l'été à un food-truck de pizzas

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03724_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Toutefois, l'aménagement d'une zone avec four à pizza, l'acquisition d'un grill, de lave verres et vaisselles, d'une table d'entrée pour un lave-vaisselle, d'un osmoseur, d'une pompe thermique, d'une trancheuse

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2200092_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

la même décision s'il avait tenu compte de ces éléments, eu égard au fait qu'il exerce cette activité à temps partiel et qu'il n'est pas justifié de la nature du contrat qui le lie à la société Royal Pizza

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01062_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Par un contrat de franchise conclu le 19 novembre 2015, la SAS Société Nouvelle Del Arte (SNDA), franchiseur, propriétaire de la marque Del Arte et du concept de restaurant Pizza Pasta Del Arte Restaurant

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2308028_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La société Ali Food, dont le siège est situé 155, Paul Vaillant Couturier à Gentilly dans le Val-de-Marne (94), exploite un restaurant à l’enseigne « Chrono Pizza ».

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401416_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

A C fait valoir son insertion professionnelle, en se prévalant du fait qu'il a travaillé d'août 2018 à août 2019 à temps partiel pour la société Tacos'n Pizza, puis de juin à septembre 2020 à temps partiel

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2416013_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Enfin, il démontre qu'après la conclusion d'une rupture conventionnelle avec cette société le 28 mars 2023, il s'est vu délivrer une autorisation de travail de la société Pizza Napoli pour l'exercice des

Source officielle