André-Valéry A.

Par ordonnance du même jour, le juge d'instance constata son incompétence ratione valoris et indiqua le tribunal de Busto Arsizio comme juridiction compétente.   8.

SOUS-REPERTOIRE : 2025000057 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DE MENDE JUGEMENT DU 02/07/2025 DEMANDEUR(S) : DEFENDEUR(S) : SARL [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [T] [P] LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery

[F] a été en mesure de discuter utilement la créance, de faire valoir ses observations, de produire son propre calcul et de soutenir ses demandes à l’audience.

avocate au Barreau du MANS DEFENDEUR au principal Maître David GORAND, avocat né le [Date naissance 4] 1970 à [Localité 9] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Marie BOURREL, membre du Cabinet VALERY-BOURREL

Il fait valoir que les moyens présentés par le requérant ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

A est titulaire d'une licence en psychologie obtenue à l'université Paul Valéry au titre de l'année universitaire 2020/2021 et n'a pu obtenir son admission en Master I de psychologie pour les années universitaires

Pion, conseiller rapporteur, Mme Valéry, conseiller référendaire, ayant voix délibérative, et Mme Pontonnier, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, représentée par Me Christophe FOUQUIER de l'ASSOCIATION De CHAUVERON VALLERY-RADOT LECOMTE, avocat au barreau de PARIS, toque : R110 - N° du dossier A2613013, représentée

du 07 décembre 2017, APPELANTE : Société LES CHANTIERS D'AQUITAINE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Valéry

civile, et après avoir receuilli les observations écrites des parties, la Cour composée de Madame Olivia JEORGER LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Marianne PLENACOSTE et de Madame Marie-Anne VALERY

mémoire complémentaire, enregistrés les 30 août 2005 et 20 décembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME ID TOAST, dont le siège est route de Saint-Valéry-en-Caux

Valéry , désigné rapporteur par le président du Conseil supérieur de la magistrature, a procédé lui-même, le 24 juin 2005, à l'audition de M.

Vu le mémoire, enregistré le 26 février 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par la SELARL Tant d'M, dont le siège est 2 750, boulevard Paul Valéry à Montpellier (34070), représentée

prévoit que « cet immeuble est occupé à titre précaire et sans loyer par M. et Mme Z... ainsi qu'il résulte d'un procès-verbal de description du 4 / 09 / 1991 de Me A... huissier de justice à Saint Valery

Daniel A..., demeurant ... à Saint-Valéry en Caux (Seine maritime), pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme STERPLAS (Transformations emballages et résines plastiques

Ronchin (Nord), ..., 3 / la Société languedocienne de courses et de livraisons, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Montpellier (Hérault), Croix d'Argent, boulevard Paul Valéry

Richard S..., demeurant avenue Paul Valéry, Résidence Le Ribéra, La Valette du Var (Var), 24 ) de M. Max T..., demeurant ... à Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine), 25 ) de M.